Il vaut mieux assurer son bateau
Bien qu'elle ne soit toujours obligatoire, la souscription d'une assurance en matière de navigation de plaisance, maritime ou fluviale, s'avère indispensable, pour les dommages causés au bateau mais aussi pour les dommages causés à autrui et dont le plaisancier pourrait être reconnu responsable.
Avant de larguer les amarres, les propriétaires de bateau peuvent, s'ils le souhaitent, souscrire un contrat d'assurance de navigation de plaisance. Dans certains pays, comme l'Italie, sa souscription est obligatoire, quelle que soit la nationalité du naviguant. De plus, une attestation d'assurance bateau vous sera parfois demandée pour accéder à certains ports de plaisance situés en France ou dans certains pays, comme l'Italie.
Si le plaisancier est membre d'un club affilié à une fédération sportive, il est en revanche automatiquement assuré. À défaut, il peut être couvert par la garantie de responsabilité civile incluse dans le contrat multirisques habitation pour les dommages causés aux tiers. Son champ d’application est limité, notamment par la longueur du bateau et la puissance de son moteur. Le contenu de la garantie est à vérifier auprès de son assureur. La plupart des contrats assimilent les membres de la famille (conjoint, ascendants, descendants) à des tiers, mais uniquement pour les dommages corporels, selon la Fédération française des assurances.
L'assurance multiriques bateau
Le contrat multirisques "navigation de plaisance" permet de couvrir le bateau en cas de perte totale ou de dommages partiels. Il prend également en charge les accidents corporels subis par les personnes à bord et les préjudices causés aux autres, par exemple les invités à bord du bateau (responsabilité civile). La pratique des activités, telles que la plongée, la pêche sous-marine ou le ski nautique, n'est pas automatiquement couverte par la responsabilité civile du contrat multirisques plaisance, mais il est possible de demander une extension de garantie.
À la souscription du contrat, l'assureur demande au plaisancier de lui indiquer la valeur d'assurance du bateau. Celle-ci doit être fixée soigneusement en tenant compte non seulement de la valeur économique du bateau, mais aussi des aménagements et des accessoires indispensables. La somme indiquée constitue la limite d'engagement de l'assureur.
Parmi les garanties de l'assurance bateau de plaisance, on retrouve
- l'assurance "corps", qui sert à rembourser les frais de réparation après une avarie, ou à l'indemnisation du bateau lui-même s'il est perdu ou détruit par suite d'événements extérieurs prévus au contrat (incendie, tempête, naufrage, échouement, explosion, abordage, collision contre un corps fixe, mobile ou flottant, etc.). En outre, sont garantis les dommages et pertes qui résultent d'un vice caché, à l'exception de la réparation ou du remplacement de la pièce qui a été à l'origine des dommages.
- l'assurance "vol" couvre le vol du bateau, le vol par effraction des objets qui y sont enfermés, les dégâts causés par le vol ou la tentative de vol. Le propriétaire d'un hors-bord peut assurer son moteur, à condition qu'il soit muni d'un dispositif de protection.
- le contrat peut prévoir d'autres garanties, comme les frais de retirement ou de destruction de l'épave, les indemnités d'assistance au navire, la garantie "défense-recours"...
Les compagnies d'assurance n'accordent leur garantie que dans la mesure où les papiers du bateau et le permis de la personne chargée de la navigation sont en règle. De plus, certaines assurances ne couvrent ni les coéquipiers, ni les personnes auxquelles le bateau est prêté, s'ils n'ont pas eux-mêmes une licence.
En cas d'accident, le plaisancier doit, dans les cinq jours, avertir l'assureur par lettre recommandée, avec les références ducontrat, les causes et circonstances du sinistre, le lieu où il s'est produit, la nature des dommages et, le cas échéant, le nom des témoins.
S'il s'agit d'un vol, le délai de déclaration à l'assureur est réduit à deux jours. Vous devez, en outre, dès que vous avez connaissance du vol, aviser les autorités de police et selon les dispositions du contrat d'assurance, procéder à un dépôt de plainte.
5 conseils pour éviter l'accident
1- Consulter la météo avant de sortir en mer.
2- Avertir des proches en cas de traversée assez longue et remplir un avis de partance (disponible dans tous les ports) ;
3- Garder le matériel de sécurité en bon état, les brassières devant toujours se trouver dans un endroit accessible.
4- Ne pas surcharger le bateau, d'un nombre supérieur à celui qui figure sur la plaque apposée par le constructeur à l'intérieur de l'embarcation.
5- En cas de chavirement, rester accroché au bateau, c'est le meilleur moyen d'être repéré.
