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Les bonus-malus applicables aux automobiles en 2012

Les bonus-malus applicables aux automobiles en 2012
Décembre 2011
Le Particulier n° 1067, article complet.

Instauré fin 2007, le système de bonus-malus applicable aux véhicules neufs et destiné à favoriser les véhicules faiblement polluants et à pénaliser ceux peu respectueux de l’environnement, sera à nouveau durci à partir du 1er janvier 2012.

Certains bonus sont ainsi revus à la baisse. Pour les véhicules émettant entre 60 et 90 grammes de CO2 par kilomètre (Renault Twingo, Volkswagen Polo…), le bonus est réduit de 600 à 400 €. Il est baissé de 300 à 100 € pour les véhicules émettant entre 90 et 105 g de CO²/km (Citroën C3, Renault Clio…).

Les voitures polluantes sanction­nées

Le malus est également durci. Entre 191 et 230 g de CO²/km (Citroën C6, Land Rover Freelander…), le malus grimpe à 2 300 €, contre 1 600 précédemment. À partir de 231 g (Porsche Cayenne, Jaguar XK…), il faudra débourser 3 600 €, soit 1 000 € de plus qu’auparavant. À noter que le malus annuel, mis en place en 2009, se déclenche désormais à partir de 190 g et non plus 245. Chaque année, les propriétaires de ces véhicules polluants doivent s’acquitter d’une taxe de 160 €. Le nouveau barème ne change rien, en revanche, pour les véhicules émettant entre 105 et 140 g de CO² – soit 70 % des véhicules vendus en France, selon le ministère de l’Industrie – qui ne bénéficient pas du bonus ni ne paient de malus.

Pas de modification pour les véhicules électriques ou hybrides

Pour leur part, les acheteurs de voitures électriques continueront à bénéficier d’un bonus de 5 000 € (véhicules émettant moins de 50 g de CO²/km), ceux d’une hybride rechargeable d’un bonus de 3 500 € (véhicules émettant entre 50 et 60 g de CO²/km) et, ceux d’un véhicule hybride émettant moins de 110 g de CO²/km, d’un bonus de 2 000 €. Selon le ministère, la mise en place du bonus écologique a permis de faire descendre les émissions moyennes de CO² par km des véhicules neufs de 149 en 2007 à 128 g en 2011.


Mots-clés :

AUTOMOBILE , POLLUTION , PRIX




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