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La pastille verte sur les véhicules reviendra-t-elle ?

06/04/10 à 14:00 par DELMAS (Stéphanie)
Mis à jour le 04/10/11 à 19:11

Les normes d'émissions polluantes ayant été réduites, le dispositif de la pastille verte devenu obsolète, pourrait resurgir.

Elle est toujours en vigueur... mais n'est plus distribuée ! La pastile verte, instaurée en 1998 visait à identifier les véhicules "propres" pour permettre la circulation sélective les jours de très forte pollution dans les zones urbaines.

Depuis lors, les normes d'émissions polluantes applicables aux véhicules neufs ont été tellement réduites que le dispositif de la pastille verte est devenu obsolète. En pratique, elle n'est plus distribuée lors des immatriculations de véhicules neufs.

Tout recemment, une réflexion gouvernementale a été engagée pour la mise en place expérimentale de zones à bas niveau d'émissions où l'accès serait réduit de façon permanente pour les véhicules les plus polluants. Après cette première étape, une révision des normes de la pastille verte pourrait être envisagée.

Stéphanie Delmas

Liens externes :
  • Rép. min. n° 32311, JOAN du 16/03/2010 : pastille verte Contenu accessible uniquement aux abonnés

Mots-clés :

AUTOMOBILE , POLLUTION




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