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Revenus fonciers

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Janvier 2009
Guide de la déclaration des revenus - Impôts 2009, article résumé

Au sommaire de ces chapitres :
- le calcul du revenu imposable pour les revenus fonciers (revenus à déclarer, régime réel d'imposition, régime d'imposition microfoncier) ;
- les dispositifs spéciaux et les déficits (champ d'application des plus-values, calcul de la plus-value imposable, imposition forfaitaire des plus-values).

Résumé de l'article
Le sommaire du dossier

Au sommaire de ces chapitres :
- le calcul du revenu imposable pour les revenus fonciers (revenus à déclarer, régime réel d'imposition, régime d'imposition microfoncier) ;
- les dispositifs spéciaux et les déficits (champ d'application des plus-values, calcul de la plus-value imposable, imposition forfaitaire des plus-values).

Le dossier en version complète fait 46 pages papier. Il comporte l’ensemble des articles du sommaire, les textes de lois, jurisprudences et compléments associés.

Mots-clés : DECLARATION DE REVENUS , IMPOT SUR LE REVENU , MICROFONCIER , REVENU FONCIER

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