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À vélo, tous les dommages ne sont pas assurés en cas d'accident

À vélo, tous les dommages ne sont pas assurés en cas d'accident
26/08/16 à 12:15 par ALEXANDRE (Stéphanie)

Écologique et pratique, le vélo fait de plus en plus d'adeptes. Toutefois, sa pratique conduit parfois à des accidents. En cas de dommages, l'assurance du cycliste n'interviendra pas de manière systématique.

Facilité par la mise en place de systèmes de location de vélo en libre-service dans plusieurs grandes villes françaises, le vélo s'impose de plus en plus comme un mode de transport et sa pratique connaît également un engouement sans précédent en tant sport de loisir. Pourtant, les dangers de la conduite à bicyclette ne doivent pas être sous-estimés, car on dénombre chaque année environ 4 000 cyclistes victimes d'un accident, dont 150 tués (chiffres 2015 Sécurité routière). Or, nombre d'entre eux n'étaient pas assurés.

S'il n'y a pas d'obligation d'être couvert pour circuler à vélo ou à bicyclette, il est possible de souscrire une assurance facultative pour garantir les dommages qui surviendraient en cas d'accident, comme le rappelle la FFSA (Fédération française des sociétés d'assurances).

Des dommages matériels rarement couverts

Lorsqu'un cycliste est blessé au cours d'un accident de la circulation impliquant un véhicule (voiture, scooter, camion...), il est intégralement indemnisé par l'assureur du responsable pour les dommages corporels, sauf s'il a commis une faute inexcusable. En pratique, elle est très rarement opposée au cycliste accidenté. D'autant que ce type de faute n'est pas opposable aux victimes âgées de moins de 16 ans ou de plus de 70 ans ou titulaires, au moment de l'accident, d'un titre d'invalidité au moins égal à 80 %. Si un autre cycliste - ou un piéton - est reconnu responsable de l'incident, c'est son assureur responsabilité civile qui indemnise le blessé.

Dès lors que le cycliste tombe tout seul, la Sécurité sociale et la complémentaire santé interviennent pour les frais d'hospitalisation et le remboursement des prestations médicales. 

En revanche, lorsque le cycliste est responsable d'un accident, s'il heurte un piéton par exemple, la garantie responsabilité civile incluse dans son contrat multirisques habitation peut jouer pour indemniser les dommages dont il serait reconnu responsable.

Concernant les dégâts matériels du vélo, le vol ou les dégradations ne sont indemnisés que dans des conditions très restrictives par les assurances classiques. Afin de garantir ces incidents, le cycliste peut souscrire une garantie spécifique. S'il prend cette option, il doit impérativement vérifier les clauses du contrat, car certains ne couvrent pas les vélos à assistance électrique ou ceux dont la valeur dépasse un certain montant.

Afin de retrouver facilement un vélo qui aurait été dérobé, il est possible de s'inscrire au système Bicycode®. Il s'agit d'un dispositif de marquage permettant, grâce à une base de données, de restituer les vélos volés à leurs propriétaires.  

Stéphanie Alexandre

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Mots-clés :

ACCIDENT CORPOREL , ASSURANCE , BICYCLETTE , VELO




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