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Les montants 2016 du bonus écologique des voitures

Les montants 2016 du bonus écologique des voitures
08/01/16 à 07:53 par ALEXANDRE (Stéphanie)

Le bonus écologique, attribué lors de l'achat d'un véhicule neuf, est désormais recentré sur l'acquisition de véhicules électriques. La prime à la conversion mise en place, en complément du bonus lorsque l'achat s'accompagne d'une mise au rebut d'une voiture diesel est en revanche maintenue, tout comme l'aide versée aux ménages les plus fragiles.

Bénéficier du bonus écologique est devenu plus difficile. Si les particuliers qui achètent un véhicule électrique sont favorisés, ceux qui acquièrent une voiture hybride diesel ne peuvent plus y prétendre en 2016.

Ainsi, les véhicules émettant entre 0 et 20 g/km de CO2, comme les voitures électriques, bénéficient toujours du même bonus de 6 300 € dans la limite de 27 % du prix d'achat, éventuellement augmenté du coût de la batterie si elle est louée.
Les automobilistes qui utilisent un véhicule dont le taux d'émission de Co2 est compris entre 21 et 60 g/km de CO2, c'est-à-dire les hybrides rechargeables, voient leur bonus chuter de 4 000 à 1 000 €.

Pour les véhicules émettant jusqu'à 110 grammes de CO2 au kilomètre parcouru, la prime est également réduite. Elle passe de 2 000 à 750 euros. Et, encore faut-il qu'ils soient dotés d'un moteur électrique présente un puissance sur 30 minutes supérieure ou égale à 10 KW.

Taux de CO2Montant du bonus 2016
De 0 à 20 g/km6 300 €
De 21 à 60 g/km1 000 €
De 61 à 110 g/km750 €

Quelles que soient leurs émissions en CO2, les voitures diesels ne peuvent plus bénéficier du bonus.
À noter, les véhicules commandés avant le 4 janvier 2016 et facturés avant le 4 avril 2016, peuvent bénéficier du barème qui était en vigueur en 2015 si celui-ci est plus avantageux.

Jusqu'à 10 000 € d'aide avec le superbonus

Pour développer la part de ventes véhicules électriques, le bonus écologique octroyé à l'achat sera maintenu et majoré d'une prime à la conversion, lorsque cette acquisition s'accompagne de la mise au rebut d'une voiture diesel polluante. Le montant de cette aide supplémentaire est de 3 700 € pour l'achat d'un véhicule neuf émettant de 0 à 20 g/km de CO2, et de 2 500 € pour un véhicule émettant de 21 à 60 g/km. Bonus compris, l'aide totale est donc de 10 000 € dans le 1er cas et de 3 500 € dans la seconde hypothèse.

1 000 € d'aide complémentaire

Depuis avril 2015, une aide de 500 € supplémentaire est accordée aux ménages non imposables remplaçant un diesel ancien par un véhicule essence neuf ou d'occasion émettant moins de 110 g CO2/km et respectant la norme Euro 5. En 2016, le montant de ce coup de pouce passe à 1 000 € pour les ménages non imposables au titre de l'impôt sur le revenu en cas d'achat d'un véhicule essence neuf ou d'occasion émettant moins de 110 g CO2/km et respectant la norme Euro 6. Un véhicule électrique d'occasion est éligible à cette aide.
Attention : le véhicule ne doit pas être cédé dans les 6 mois suivant son acquisition ni avoir parcouru moins de 6000 km. L'imposition prise en référence est celle de l'année précédant la facturation du véhicule.

Le barème de malus n'a quant à lui pas été modifié pour l'année 2016.

Stéphanie Alexandre

Lire aussi : Liens externes :
  • Décret n° 2015-1928 du 31/12/2015 portant modification de diverses dispositions relatives aux aides à l'achat ou à la location de véhicules automobiles peu polluants de la partie réglementaire du code de l'énergie, JO du 3 janvier (bonus écologique) Contenu accessible uniquement aux abonnés

Mots-clés :

AUTOMOBILE , CARBURANT , ENTRETIEN VEHICULE , VEHICULE D'OCCASION




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