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Les travaux d’économie d’énergie

Les travaux d’économie d’énergie
Juin 2015
Le Particulier Pratique n° 413, article résumé.
Auteur : COUNE (Isabelle)

Est-ce le moment d’engager des travaux de rénovation dans sa maison pour en améliorer la performance thermique, et faire baisser la facture de chauffage ? Oui, sans hésitation. Les incitations fiscales n’ont jamais été aussi fortes. Nos préconisations pour bien les respecter.

Résumé de l'article

Préconisations pour engager des travaux de rénovation thermique et bénéficier de la nouvelle incitation fiscale : le crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) :

  • Les acteurs du secteur se mobilisent pour informer les particuliers.
  • La pose des matériaux n'est prise en compte que dans 2 cas.
  • La liste du matériel visé par le Cite évolue régulièrement.
  • Passer de la théorie à la pratique, pas si simple ! (volets motorisés, blocs-baies, produits pour lesquels fabricant, Ademe et fisc ne sont pas d'accord).
  • En cas de litige avec le fisc, plaidez votre bonne foi.

Encadrés :

  • Le Cite en 3 questions.
  • Dans les DROM, des dispositions spécifiques.
  • Les textes applicables.

Infographies :

  • Les fenêtres et portes-fenêtres.
  • Les volets isolants.
  • La porte d'entrée.
  • Les dépenses d'isolation.
  • Les appareils de production d'électricité.
  • Les appareils de chauffage (chaudière à condensation, appareils fonctionnant au bois ou avec des biomasses, pompes à chaleur (PAC)).
Le dossier en version complète fait 9 pages papier. Il comporte l’ensemble des articles du sommaire, les textes de lois, jurisprudences et compléments associés.

Mots-clés :

CREDIT D'IMPOT , CREDIT D'IMPOT TRANSITION ENERGETIQUE (CITE) , ECONOMIE D'ENERGIE , TRAVAUX




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