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Les passeports s'obtiennent plus facilement

Les passeports s'obtiennent plus facilement
18/11/13 à 08:59 par ALEXANDRE (Stéphanie)

Plusieurs villes ont désormais mis en place un système dispensant aux usagers de fournir leur acte de naissance pour demander un passeport. Les pièces sont directement fournies par les services des préfectures pour les personnes nées dans l'une des communes concernées.

Pour obtenir un passeport, les personnes ne possédant pas de carte d'identité lors d'une première demande, doivent fournir un acte de naissance. Depuis mi-novembre 2013, certaines communes ont mis en place la liaison "Comedec", un système d'échanges dématérialisés entre les communes et les administrations destinataires de données d'état civil.

Avec la nouvelle donne, les services des préfectures reçoivent directement l'acte de naissance pour les usagers nés dans l'une des communes concernées et pour lesquels cette pièce est nécessaire à l'instruction de leur demande de passeport. Il s'agit des villes suivantes :

  • Antibes ;
  • Armentières ;
  • Boulogne‐sur‐Mer ;
  • Brest ;
  • Bussy‐Saint‐Georges ;
  • Carcassone ;
  • Châlons‐en‐Champagne ;
  • Chelles ;
  • Cherbourg‐Octeville ;
  • Coulommiers ;
  • Dammarie‐les‐Lys ;
  • Dampmart ;
  • Die ;
  • Dunkerque ;
  • Héricourt ;
  • Jarville‐la‐Malgrange ;
  • Jouy‐en Josas ;
  • La‐Ferté‐Gaucher ;
  • Lesparre‐Médoc ;
  • Lunéville ; 
  • L'Union ;
  • Meaux ;
  • Melun ;
  • Mitry‐Mory ;
  • Moissy‐Cramayel ;
  • Montereau‐Fault‐Yonne ;
  • Mont‐Saint‐Martin ;
  • Mulhouse ;
  • Nancy ;
  • Nemours ; 
  • Nice ;
  • Parthenay ;
  • Pessac ;
  • Provins
  • Remiremont ;
  • Roanne ;
  • Saint‐Etienne ;
  • Saint‐Mammès ;
  • Strasbourg ;
  • Torcy ;
  • Villeparisis.

Stéphanie Alexandre

Lire aussi :

Mots-clés :

CARTE NATIONALE D'IDENTITE , FORMALITE ADMINISTRATIVE , PASSEPORT




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