Toute l’information juridique et patrimoniale
pour prendre les bonnes décisions
Accueil > Vie pratique > Automobile > Vers une contribution pour taxer les énergies polluantes

Vers une contribution pour taxer les énergies polluantes

Vers une contribution pour taxer les énergies polluantes
26/08/13 à 12:36 par ALEXANDRE (Stéphanie)
Mis à jour le 26/08/13 à 17:00

Le gouvernement envisage de créer une "contribution climat énergie". Selon le Premier ministre, il s'agit d'encourager les comportements écologiques en taxant les énergies les plus polluantes.

La future contribution climat-énergie "ne sera pas un impôt de plus mais une réforme fiscale, une réorientation de la fiscalité", a expliqué Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, lors de la clôture de l'université d'été parti socialiste à La Rochelle.

Tout comme Philippe Martin, ministre de l'Ecologie, le chef de gouvernement n'a donné aucune précision sur les contours de cette "contribution".
Il a simplement indiqué que "le niveau des prélèvements ne sera pas modifié par l'introduction de cette contribution. Il s'agit de modifier peu à peu, progressivement, les bases sur lesquelles reposent notre fiscalité en dissuadant les comportements polluants et en favorisant les comportements vertueux".

 Affaire à suivre !

 Stéphanie Alexandre

Liens externes :
  • Discours de 25/08/2013 de JM Ayrault premier ministre universite d'été du parti socialiste à la rochelle (taxe carbone).pdf Contenu accessible uniquement aux abonnés

Mots-clés :

ENERGIE , ENVIRONNEMENT , POLLUTION , PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT , TAXE




Outils pratiques :


Vous aimerez aussi

Réduisez vos impôts
Un expert vous accompagne pour optimiser votre fiscalité

Recommandé par

Votre adresse est conservée par le Particulier, pour en savoir plus / se désinscrire

Bannière Tous simulateurs 1000*104

Bannière Choix patrimoniaux

Forum bannière

 

Bannière e-Particulier