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L'AMF alerte sur le Crowdfunding

14/05/13 à 17:27

Face à l'essor du financement participatif dit "crowdfunding", l'Autorité des marchés financiers (AMF) et l'Autorité du contrôle prudentiel (ACP) publient un guide à destination des particuliers désirant investir dans un projet.

Financer un film, un disque ou une thèse, c'est désormais possible grâce au "crowdfunding", un financement participatif qui met en relation des créateurs de projets et des particuliers investisseurs. Souhaitant clarifier le cadre réglementaire actuel de cette activité, l'Autorité du contrôle prudentiel (ACP) et l'Autorité des marchés financiers (AMF) viennent de publier un guide en vue de mieux informer le public sur ce nouveau mécanisme qui remplace le banquier par un particulier.

Don, contribution, prêt gratuit ou rémunéré, souscription de titres en actions ou en obligations... Le crowfunding prend différentes formes. Selon les modalités de financement retenues, la règlementation bancaire et financière sur la fourniture de services d'investissement, l'offre au public de titres financiers, la réalisation d'opérations de banque, les services de paiement ou encore le démarchage bancaire ou financier, doivent être respectés.

Parmi les principaux risques encourus par le particulier qui finance un porteur de projet, on retrouve la perte du capital investi ou des fonds prêtés, la difficulté d'évaluer la valeur de l'investissement, le risque de détournement des paiements et le manque de garantie sur l'affectation des fonds collectées au regard du projet initial.

Pour éviter ces difficultés, les autorités financières recommandent aux particuliers désireux de se lancer dans le crowdfunding de se renseigner, avant de s'engager, sur la nature de l'opération proposée, la plate-forme de crowdfunding choisie, le porteur de projet ainsi que sur les modalités de rachat ou de sortie de l'investissement. Elles rappellent aussi qu'il convient notamment de vérifier que les plates-formes figurent bien sur le site du registre des agents financiers (Regafi) et sur celui des intermédiaires en assurance, banque et finance (Orias). En fonction du type d'investissement qui est proposé, le particulier peut également vérifier auprès de la plate-forme qu'un prospectus a été établi.

Le cadre du crowdfunding devrait évoluer, après l'été, dans le prolongement des Assises de l'Entrepreneuriat. Ce nouveau mode de financement innovant est appelé à se développer et le public doit être efficacement protégé.

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Stéphanie Alexandre

Liens externes :
  • Communiqué de presse de l'AMF du 14/05/2013 : guide du financement participatif (crowdfunding) à destination du grand public Contenu accessible uniquement aux abonnés

Mots-clés :

CROWDFUNDING , FINANCEMENT PARTICIPATIF , INVESTISSEMENT , PLACEMENT FINANCIER , PRET




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