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Puis-je avantager ma fille handicapée en lui donnant plus qu’à son frère ?

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Juin 2012
Le Particulier n° 1074, article résumé
Résumé de l'article
Le sommaire du dossier
Le dossier en version complète fait 1 page papier. Il comporte l’ensemble des articles du sommaire, les textes de lois, jurisprudences et compléments associés.

Mots-clés : AIDE FAMILIALE , DECES , DONATION , DROIT D'USAGE ET D'HABITATION , ENFANT , HERITAGE , SUCCESSION

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