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J’ai effectué des travaux dans ma résidence secondaire avant de la vendre. Sera-t-il tenu compte de ces dépenses dans le calcul du montant de la plus-value imposable ?

Juin 2009
Le Particulier n° 1038, article complet.

Oui, les dépenses de construction, de reconstruction, d’agrandissement et d’amélioration de ce logement peuvent, effectivement, être ajoutées à son prix d’acquisition, ce qui minorera d’autant le montant de la plus-value imposable. Toutefois, si ces frais ont déjà été déduits de votre revenu global ou de vos revenus catégoriels ou s’ils ont été pris en compte dans le calcul d’une réduction ou d’un crédit d’impôt, ils ne peuvent plus être retenus dans le calcul de la plus-value imposable (instruction 8M-1-04, fiche 5, n° 15). C’est, par exemple, le cas si le bien était loué et si vous aviez déduit les dépenses de travaux de vos revenus fonciers.
Lorsque les travaux sont pris en compte pour déterminer le montant de la plus-value, ils le sont pour leur coût réel tel qu’il figure sur la facture délivrée par l’entrepreneur. Cependant, si vous déteniez le bien vendu depuis plus de 5 ans, le fisc vous autorise à majorer forfaitairement le prix d’acquisition de ce bien de 15 % au titre des dépenses de travaux, et cela sans justificatif (rép. min. JOAN du 18.3.08, n° 10501). À vous de voir si cette option est plus avantageuse que la prise en compte du coût réel des travaux.


Mots-clés :

DECLARATION DE REVENUS , PLUS-VALUE IMMOBILIERE , RESIDENCE SECONDAIRE , TRAVAUX , VENTE




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