Immobilier
Impôts
Argent
Famille
Transmission
Vie pratique
Retraite
Vie professionnelle
Résultats de recherche (25)
- Accidents du travail et maladies professionnelles progressent peu Actualité Web
-
En 2010, le nombre d'accidents du travail est resté stable, et celui des maladies professionnelles augmente, selon les derniers chiffres publiés par l'Assurance-maladie.
SantéDecember 6, 2011
- La définition de la maladie professionnelle réaffirmée [GRATUIT]Article
-
La Cour de cassation vient de confirmer qu'une maladie professionnelle peut être reconnue professionnelle même si toutes les conditions, répertoriées dans des tableaux fixés par décret, ne sont pa(...)
SantéMarch 18, 2003
Le Particulier n° 964, Avril 2003 - La reconnaissance des maladies professionnelles facilitée [GRATUIT]Article
-
Le décret n°2002-543 du 18 avril 2002 va aider certains malades à faire reconnaître l'origine professionnelle de leur affection. Il abaisse le taux minimum d'incapacité permanente partielle (IPP) (...)
SantéMay 28, 2002
Le Particulier n° 955, Juin 2002 - Travailleurs invalides : une nouvelle aide pour financer le recours à une tierce personne [GRATUIT]Article
-
Les personnes atteintes d’une maladie professionnelle ou victimes d’un accident du travail ayant besoin d’une aide pour accomplir les actes de la vie courante (manger, se lever…) ont droit, depuis(...)
Droit du travailMay 31, 2013
Le Particulier n° 1086, Juin 2013 - Une nouvelle prestation pour recours à tierce personne Actualité Web
-
Une nouvelle prestation, destinée à financer le recours à une "tierce personne", est mise en place pour les travailleurs qui, suite à un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, (...)
DépendanceApril 8, 2013
- Les accidentés du travail déclarés inaptes sont indemnisés Actualité Web
-
L'indemnité temporaire d'inaptitude est destinée à la victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle et qui est déclarée inapte.
Droit du travailMarch 16, 2010
- Le plan santé au travail pour 2010-2014 favorise le « bien-être » au travail Actualité Web
-
Le 12 juillet, Eric Woerth, ministre du Travail, a officiellement, lancé le plan santé au travail 2010-2014 (PST 2). Ce plan s’axe autour de 2 deux objectifs majeurs : la diminution des expos(...)
Droit du travailJuly 16, 2010
- Des indemnités journalières d’accidents du travail partiellement imposables... Actualité Web
-
La loi de finances pour 2010 prévoit que les indemnités journalières de la sécurité sociale versées aux victimes d’accidents du travail ou de maladies professionnelles sont désormais partiell(...)
Impôt sur le revenuAugust 9, 2010
- Déclaration des accidents du travail... plus vite, plus vite, plus vite Actualité Web
-
Le décret n° 2009-938 du 29 juillet 2009 (JO du 31/07/09) modifie la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et des maladies professionnelles effectuées par la CPAM à (...)
Droit du travailAugust 3, 2009
- Vers une réforme du calcul des indemnités journalières au 1er septembre Actualité Web
-
Un projet de décret prévoit que les indemnités journalières dues au titre de la maladie, de la maternité et des accidents de travail et maladies professionnelles soient calculées sur 365 jour(...)
Droit du travailJuly 30, 2010
Résultats de recherche (25)
Filtrer par thématique :
Pour affiner votre recherche :
Filtrer par date :
- Le dernier mois (1)
- Les 3 derniers mois (2)
- La dernière année (2)
- Les 3 dernières années (10)
-
Ou filtrer par période :
Filtrer par type de contenu :
Crédits
|
CGV
|
Contact
|
Allô Conseil
|
Mentions légales
|
Qui sommes-nous ?
|
Charte du forum
|
Index
|
Plan du site
| Sélection