Immobilier
Impôts
Argent
Famille
Transmission
Vie pratique
Retraite
Vie professionnelle
Résultats de recherche (16)
- Ethylotests obligatoires : seuls les cyclomoteurs sont exclus Actualité Web
-
À l'exclusion des cyclomoteurs, tous les conducteurs doivent posséder un éthylotest neuf dans leur véhicule. Les engins agricoles sont également concernés.
AutomobileOctober 12, 2012
- 135 € d'amende pour les cyclomoteurs débridés Actualité Web
-
Le débridage des cyclomoteurs va être sanctionné par une contravention de 4e classe. Courant 2010, cette nouvelle infraction sera incluse dans le code de la route,
AutomobileFebruary 22, 2010
- Responsabilité des parents : "Notre fils mineur a provoqué un accident avec un cyclomoteur emprunté à un camarade. Après avoir indemnisé la victime, l'assureur du cyclomoteur se retourne contre nous. En a-t-il le droit ?" [GRATUIT]Article
-
L'assureur peut réclamer au conducteur du véhicule le remboursement des indemnités versées à la victime si "la garde ou la conduite du véhicule a été obtenue contre le gré du propriétaire" (articl(...)
Assurances
Le Particulier n° 937, Novembre 2000 - Cyclomoteurs : le débridage sanctionné [GRATUIT]Article
-
Cinq vendeurs de kit de surpuissance destinés à des cyclomoteurs ont été condamnés par la cour d'appel de Grenoble le 13 avril 2005.
Les dispositifs destinés à augmenter la vitesse des deux roues(...)
TransportsSeptember 15, 2005
Le Particulier n° 993, Octobre 2005 - Cyclomoteurs : immatriculation obligatoire en 2011 [GRATUIT]Article
-
Les propriétaires de mobylettes ou scooters non immatriculés ont jusqu’au 31.12 pour y procéder (décret n° 2009-136 du 9.2.09). L’immatriculation étant obligatoire pour tout cyclomoteur neuf vendu(...)
AutomobileNovember 24, 2010
Le Particulier n° 1055, Décembre 2010 - Il faut maintenant un permis pour conduire un scooter Actualité Web
-
Deux examens, un théorique et un pratique, sont nécessaires pour conduire un scooter ou cyclomoteur n'excédant pas 50 cm3.
AutomobileNovember 21, 2012
- Les deux roues devront - tous - être immatriculés d'ici fin 2010 Actualité Web
-
La plaque immatriculation devient obligatoire pour tous les cyclomoteurs, le 1e janvier 2011.
AutomobileOctober 8, 2010
- 400 € pour l'achat d'un scooter électrique Actualité Web
-
La Ville de Paris propose une subvention allant jusqu'à 400 € sur l'achat d'un cyclomoteur électrique.
Economies d'énergieOctober 5, 2009
- Le barème kilométrique des deux roues pour 2013 Actualité Web
-
Les frais de déplacements en deux-roues sont déductibles des revenus perçus en 2012, imposables en 2013. Compte tenu du gel du barème de l'impôt sur le revenu pour 2013, le barème est identiq(...)
AutomobileApril 4, 2013
- Le barème kilométrique des deux roues - 2012 - est paru Actualité Web
-
Les frais réels des dépenses de véhicules sont déductibles, pour les salariés, selon un barème publié par le fisc.
AutomobileFebruary 22, 2012
Résultats de recherche (16)
Filtrer par thématique :
Pour affiner votre recherche :
Filtrer par date :
- Les 3 derniers mois (1)
- La dernière année (3)
- Les 3 dernières années (12)
-
Ou filtrer par période :
Filtrer par type de contenu :
Crédits
|
CGV
|
Contact
|
Allô Conseil
|
Mentions légales
|
Qui sommes-nous ?
|
Charte du forum
|
Index
|
Plan du site
| Sélection