Toute l'information juridique et pratique pour agir

Imprimer cette page Augmenter la taille de texte Diminuer la taille de texte

Résultats de recherche (42)

Trier par : Pertinence | Date
Le barème 2013 des frais de carburant, pour les deux roues
Actualité Web
Le barème des frais de carburant, pour les déplacements professionnels en deux roues motorisées, est paru pour déclarer les revenus perçus en 2012.
Impôt sur le revenu
March 25, 2013
Permis de conduire : du nouveau pour les deux-roues [GRATUIT]
Article
Si le permis avec carte à puce est repoussé à septembre 2013, de nouvelles catégories de permis deux-roues entreront en vigueur le 19 janvier (décret n° 2011-1 475).
Transports
January 4, 2013

Le Particulier n° 1080, Janvier 2013
Le barème 2012 des frais de carburant, pour les deux roues
Actualité Web
Le barème - impôts 2012 - des frais de carburant, pour les déplacements professionnels en deux roues motorisées, est paru.
Impôt sur le revenu, Réductions d'impôt
March 14, 2012
Gilet rétroréfléchissant obligatoire pour les deux-roues
Actualité Web
À partir du 1er janvier 2013, les conducteurs de motos et de deux-roues de plus de 125 cm3 et un trois-roues d'une puissance supérieure à 15 kw/h, porteront un équipement rétro-réfléchissant.(...)
Automobile, Transports
January 5, 2012
Le contrôle technique des deux roues se confirme
Actualité Web
Le contrôle technique des deux roues motorisées est validé dans un rapport parlementaire.
Automobile
October 25, 2011
Plus de sécurité pour les enfants sur les deux-roues
Actualité Web
La Commission de la sécurité des consommateurs (CSC) veut renforcer la sécurité des enfants passagers des deux-roues motorisés.
Automobile, Consommation, Transports
October 10, 2011
Le barème pour la déduction des frais de carburant des deux roues est paru
Actualité Web
Le barème -impôts 2010- des frais de carburant, pour les déplacements professionnels en deux roues motorisées, vient d'être publié par le fisc.
Automobile
March 23, 2010
Le nouveau barème des frais de carburant des deux roues 2011
Actualité Web
Le barème - impôts 2011 - des frais de carburant, pour les déplacements professionnels en deux roues motorisées, vient d'être publié par le Fisc.
Réductions d'impôt
March 22, 2011
Les deux roues passeront le contrôle technique dès 2011
Actualité Web
Le gouvernement vient de décider que les deux roues seront bientôt soumis au contrôle technique.
Automobile
April 23, 2010
Les deux roues ne peuvent pas faire le trottoir
Actualité Web
Il est interdit de rouler sur les trottoirs, même pour les deux roues.
Automobile
June 26, 2009