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Durée du travail : le temps du trajet est parfois inclus [GRATUIT] Article: Si les déplacements du salarié dépassent le temps normal du trajet entre son domicile et son lieu de travail habituel, la durée de ses trajets peut être assimilée à du temps de travail (cass. soc.(...)
Droit du travail
June 21, 2004

Le Particulier n° 979, Juillet-Août 2004
35h, RTT et congés : les juges mettent les pendules à l’heure [GRATUIT] Article: Plus de 10 ans après l’entrée en vigueur de la loi réduisant la durée du travail à 35 heures, les juges apportent de nouvelles précisions dans deux arrêts importants.
Droit du travail
February 3, 2012

Le Particulier n° 1070, Février 2012
Départs en retraite : des durées de travail qui s'allongent [GRATUIT] Article: À partir de janvier 2009, les personnes ayant commencé à travailler entre 14 et 17 ans devront, tout comme les autres salariés, avoir cotisé plus longtemps pour avoir droit à une retraite à taux p(...)
Retraite de base
September 10, 2008

Le Particulier n° 1029, Octobre 2008
Employeurs, embauchez au moindre coût Article: Cet article énumère cinq mesures destinées à relancer l’emploi : l’apprentissage, le contrat de qualification, le contrat initiative-emploi, le temps partiel et l’aide au premier salarié. Un schém(...)
Droit du travail
May 29, 2001

Le Particulier n° 944, Juin 2001
Savoir concilier études et travail d'appoint Article: Cet article, émaillé de témoignages d'étudiants salariés, décrit les possibilités d'activités (missions ponctuelles ou temps partiel) qui n'empiètent pas sur le temps d'étude et qui, en rapport av(...)
Droit du travail, Rupture du contrat
July 22, 2003

Le Particulier n° 968, Septembre 2003
APE à taux partiel : l'éventail des bénéficiaires s'élargit [GRATUIT] Article: L'administration prend désormais en compte, pour le calcul de l'allocation parentale d'éducation (APE) à taux partiel, la durée collective de travail à temps plein pratiquée dans l'entreprise et n(...)
Droit du travail
June 28, 2001

Le Particulier n° 945, Juillet-août 2001
Réforme du temps de travail : les conditions de renégociation [GRATUIT] Article: Le projet de loi sur la réforme du temps de travail a été définitivement voté le 23 juillet 2008. Elle permet aux entreprises de renégocier à la hausse la durée du temps de travail. Pour les sala(...)
Droit du travail
July 16, 2008

Le Particulier n° 1028, Septembre 2008
Réduction du temps de travail, plus de cadres concernés [GRATUIT] Article: La législation Aubry sur la réduction du temps de travail (RTT) autorisait les cadres dont le temps de travail mensuel est évalué forfaitairement à prendre un certain nombre de jours supplémentair(...)
Droit du travail
March 18, 2003

Le Particulier n° 964, Avril 2003
Quand le temps de trajet devient-il le temps de travail ? [GRATUIT] Article: Pour les salariés itinérants, le calcul du temps de travail doit-il intégrer les temps de déplacement ? L'article L.212-4 du code du travail considère comme temps de travail effectif le "temps pen(...)
Droit du travail
December 1, 2003

Le Particulier n° 972, Janvier 2004
Temps de travail : cadre autonome, une qualité très spécifique [GRATUIT] Article: Un accord d'entreprise sur les 35 heures ne peut pas ranger systématiquement tous les cadres dans la catégorie des "cadres autonomes". Il s'agit de ceux pour qui la durée de travail est fixée en n(...)
Droit du travail
August 21, 2002

Le Particulier n° 957, Septembre 2002

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