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Résultats de recherche (39)
- Les élèves handicapés seront mieux accompagnés à la rentrée 2012 Actualité Web
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Des auxiliaires de vie scolaires vont être recrutés pour accompagner les enfants handicapés scolarisés.
Enfants, DépendanceJuly 27, 2012
- L'accompagnement des enfants handicapés est renforcé Actualité Web
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Des auxiliaires de vie scolaires en fin de contrat pourront être recrutées par des associations pour accompagner les enfants handicapés.
Enfants, DépendanceSeptember 4, 2009
- Les régimes de retraite des parents d'enfants handicapés seront coordonnés Actualité Web
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Avant fin 2009, un décret paraîtra pour fixer les règles de coordination applicables aux régimes de retraite des parents d'enfants handicapés qui bénéficient d'une majoration de durée d'assur(...)
Retraite de baseAugust 27, 2009
- Dans les écoles, des auxiliaires de vie pour aider les handicapés Actualité Web
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Des auxiliaires de vie scolaires en fin de contrat peuvent être recrutées par des associations pour accompagner les enfants handicapés.
Enfants, DépendanceJune 7, 2010
- Les élèves handicapés seront mieux accompagnés Actualité Web
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Le ministère de l'Education nationale a annoncé une série de mesures pour répondre aux besoins des enfants handicapés dans la vie scolaire.
EnfantsJune 23, 2011
- Les enfants handicapés doivent être scolarisés... ou indemnisés Actualité Web
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Le Conseil d’Etat vient de poser le principe de la responsabilité de l’Etat en cas de carence de scolarisation d’enfants handicapés.
Enfants, DépendanceApril 23, 2009
- Préparer l'avenir de son enfant handicapé Article
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Les parents d'un enfant handicapé doivent, plus encore que les autres, veiller à assurer son avenir.
Cet article liste les outils de prévoyance et de transmission de patrimoine qui répondent le (...)
Donations, Succession, Conjoint-enfantsJanuary 23, 2007
Le Particulier n° 1010, Février 2007 - Enfants nés handicapés : leur droit à réparation précisé [GRATUIT]Article
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Selon l'arrêt Perruche du 17 novembre 2000, une personne née handicapée peut demander réparation de son préjudice à un médecin.
Le 13 juillet 2001, la Cour de cassation s'est à nouveau prononcée.(...)
SantéJuly 30, 2001
Le Particulier n° 946, Septembre 2001 - Enfant handicapé non scolarisé : l'Etat reconnu responsable [GRATUIT]Article
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Le tribunal administratif de Lyon, le 29 septembre 2005, a reconnu la "responsabilité sans faute" de l'Etat pour défaut de scolarisation sur une longue période d'un jeune autiste de 14 ans et l'a (...)
Enfants, DépendanceNovember 18, 2005
Le Particulier n° 995, Décembre 2005 - Pension de retraite : majoration pour enfants handicapés [GRATUIT]Article
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Les parents ayant élevé un enfant handicapé peuvent valider des trimestres supplémentaires de cotisations à l'assurance vieillesse. La circulaire permettant d'appliquer cette mesure, concernant le(...)
Retraite de baseJune 27, 2005
Le Particulier n° 991, Juillet-Août 2005
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