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Résultats de recherche (827)
- Une amende peut être remboursée après un stage de récupération de points Actualité Web
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Le stage de sensibilisation à la sécurité routière effectué dans un centre agréé permet au titulaire du permis de conduire novice de récupérer des points mais aussi de se faire rembourser l'a(...)
AutomobileMay 17, 2013
- Barème kilométrique : voiture Indice & Chiffre
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AutomobileMay 14, 2013
- Les résultats du permis de conduire sont transmis par e-mail ou lettre Actualité Web
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L'annonce des résultats du permis de conduire se fait dorénovant par mail ou par courrier.
AutomobileMay 13, 2013
- La retenue sur salaire pour payer des PV est interdite Actualité Web
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Le salarié qui commet des infractions routières, alors qu’il est en mission, avec le véhicule mis à sa disposition par la société, ne peut subir des retenues sur salaire pour le remboursement(...)
AutomobileMay 3, 2013
- La carte des 72 radars "pièges" est dévoilée Actualité Web
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72 radars "pièges" seraient implantés sur le territoire, selon 40 millions d'automobilistes qui publie la carte de leurs emplacements. L'association émet plusieurs propositions pour mettre un(...)
AutomobileApril 29, 2013
- Le palmarès 2013 des voitures les moins polluantes Actualité Web
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L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie vient publier son classement des véhicules particuliers les moins polluants. Y figurent une quarantaine de modèles "Diesel" et une t(...)
Automobile, ConsommationApril 25, 2013
- Comment imposer la vente d'un véhicule de collection ? Actualité Web
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En cas de vente d'un véhicule de collection, le particulier a le choix d'être imposé sur le régime classique des plus values ou d'être soumis à la taxe forfaitaire de 5 %. Pour cette option, (...)
AutomobileApril 24, 2013
- Achat d'occasion : la garantie d’origine couvre un 2e acquéreur [GRATUIT]Article
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La Cour de cassation vient de reconnaître que les acquéreurs successifs d’un bien peuvent se prévaloir de la garantie d’origine accordée par le constructeur (cass. civ. du 6.2.13, n° 11-25.864).
(...)
AutomobileApril 24, 2013
Le Particulier n°1085, Mai 2013 - Le gilet rétroréfléchissant est conseillé aux motards Actualité Web
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La détention d'un gilet réfléchissant pour les conducteurs de motos et de scooters est préconisée par le Conseil national de la sécurité routière, mais sans obligation de le porter.
Automobile, TransportsApril 22, 2013
- Le barème kilométrique des deux roues pour 2013 Actualité Web
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Les frais de déplacements en deux-roues sont déductibles des revenus perçus en 2012, imposables en 2013. Compte tenu du gel du barème de l'impôt sur le revenu pour 2013, le barème est identiq(...)
AutomobileApril 4, 2013
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