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Guide ISF 2010 chapitre 3 : les biens imposables et le passif déductible

Guide ISF 2010 chapitre 3 : les biens imposables et le passif déductible
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Résumé de l'article

Au sommaire de ce chapitre de la version numérique du Guide ISF 2010 :

Les biens imposables : les biens immobiliers, les biens détenus en usufruit, le mobilier, les véhicules, les chevaux, les valeurs mobilières, les contrats, les bijoux, les liquidités et les créances

Le passif déductible : les dettes déductibles, les dettes des biens exonérés, les dettes non déductibles

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Le dossier en version complète fait 32 pages papier. Il comporte l’ensemble des articles du sommaire, les textes de lois, jurisprudences et compléments associés.

Mots-clés :

DECLARATION D'IMPOTS , IMPOT SUR LA FORTUNE , ISF




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