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Janvier 2010
Guide de la déclaration des revenus - Impôts 2010, article résumé
Guide de la déclaration des revenus - Impôts 2010, article résumé
Résumé de l'article
Le sommaire du dossier
- Traitements et salaires
- Traitements et salaires : les sommes à déclarer
- Salaires proprement dits : les sommes à déclarer
- Avantages en nature ou en argent : les sommes à déclarer
- Indemnités pour frais professionnels : les sommes à déclarer
- Indemnités pour arrêt de travail : les sommes à déclarer
- Indemnités de rupture de contrat : les sommes à déclarer
- Participation et actionnariat salarial : imposition et exonérations
- Traitements et salaires : les frais à déduire
- Cotisations sociales et intérêts d'emprunt : les déductions fiscales
- Déduction forfaitaire de 10%
- Déduction des frais réels
- Frais de transport du domicile au travail : les frais déductibles
- Frais de nourriture : les frais déductibles
- Frais de double résidence : les frais déductibles
- Frais d'études et de formation : les frais déductibles
- Dépenses de matériels professionnels : les frais déductibles
- Locaux professionnels : les frais déductibles
- Sommes payées en tant que caution : les frais déductibles
- Frais déductibles : les autres catégories
- Frais déductibles : les justificatifs à produire
- Frais de transport du domicile au travail : les frais déductibles
- Cotisations sociales et intérêts d'emprunt : les déductions fiscales
- Traitements et salaires : les sommes à déclarer
L'imposition des indemnités perçues lors de la rupture du contrat de travail diffère selon que la rupture est consécutive à un licenciement ou à un départ volontaire, à un départ en retraite ou en préretraite.
Un encadré est consacré aux indemnités de rupture versées aux dirigeants. Un deuxième encadré traite des dispositifs particuliers de départ en préretraite (Cats et Casa).
Mots-clés : CONTRAT DE TRAVAIL , DECLARATION DE REVENUS , IMPOT SUR LE REVENU , LICENCIEMENT , PRERETRAITE , RETRAITE , RUPTURE DU CONTRAT
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Compléments associés à l'article 
- Les dispositifs particuliers de départ en préretraite
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