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Le maire peut-il s'opposer à la pose d'une antenne de téléphonie mobile?

Par arrêté, le maire peut interdire l'implantation d'une antenne relais. Cette interdiction ne peut en aucun cas porter sur l'ensemble du territoire de la commune et pour une durée indéterminée.

Grâce à son pouvoir de police général, le maire peut édicter, par arrêté , des prescriptions pour assurer la sécurité et la salubrité publiques.
En ce qui concerne la pose d'antenne de téléphonie mobile, un arrêté municipal ne peut pas contenir une interdiction générale et absolue d'implanter une antenne relais sur l'ensemble du territoire de la commune et pour une durée indéterminée. Une telle mesure serait disproportionnée et analysée par le juge comme une erreur manifeste d'appréciation du maire quant aux exigences de sécurité imposées.

Le maire peut-il s'opposer à la pose d'une antenne de téléphonie mobile?

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