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Fonds garantis et à promesse : une sécurité qui se paie

Fonds garantis et à promesse : une sécurité qui se paie
Mai 2001
Le Particulier n° 943, article complet.
Auteur : POZNANSKI (Roselyne)

Les fonds dits "protégés" permettent de profiter, partiellement, de la dynamique boursière, tout en minimisant, voire annihilant, les risques de perte en capital. Mais leurs performances seront a priori moindres que celles de Sicav ou FCP actions.

Les turbulences actuelles – pour ne pas dire la dégringolade des marchés boursiers français et internationaux –, pourrait bien profiter au moins à une catégorie d'OPCVM (organismes de placements collectifs en valeurs mobilières) : les fonds protégés, également appelés fonds structurés. Depuis le début de l'année, en effet, de nombreuses banques et compagnies d'assurances, et même une chaîne d'hypermarchés – Carrefour – ont lancé des produits de ce type. Il faut avouer qu'ils sont assortis d'un message publicitaire incontestablement séduisant : ces fonds permettent de profiter du dynamisme des marchés des actions en cas de remontée boursière, tout en limitant ou supprimant les risques de perte en capital en cas de krach. Leur performance est affichée haut et fort à l'avance (60 % de la hausse du CAC 40, par exemple). A condition, toutefois, que l'épargnant s'engage sur une durée d'investissement prédéterminée (2, 3, 6 ans, voire davantage). S'agit-il de produits miracles de la gestion collective de valeurs mobilières vers lesquels les épargnants, effrayés par les aléas boursiers, peuvent se diriger sans hésitation ? Ou constituent-ils, plus modestement, un outil patrimonial parmi d'autres, susceptible de présenter des opportunités intéressantes dans certaines configurations de marchés ? Pour répondre à ces questions, il faut préalablement présenter plus en détail leur principe de fonctionnement, ce qui permettra de voir qu'il existe, en fait, différents types de fonds protégés, répondant à des objectifs patrimoniaux distincts.

Trois grandes familles de fonds dits protégés ou structurés.

Proposés au grand public depuis une petite dizaine d'années, et de façon plus accentuée à compter du lancement des Plans d'épargne en actions (PEA), en septembre 1992, les fonds protégés étaient à l'origine fabriqués sur mesure pour les investisseurs institutionnels (caisses de retraite, sociétés d'assurances, Caisse des dépôts et consignation) et pour la "clientèle privée" des banques (c'est-à-dire les clients les plus aisés qui leur confient la gestion de leurs placements). Aujourd'hui, ces produits sont proposés à une plus large clientèle, mais leur principe de fonctionnement reste identique : ils continuent de jouer sur les marchés obligataires pour garantir la sécurité du capital et sur les marchés des actions (produits dérivés : options, warrants, bons de souscription) pour la performance. Ce ne sont donc ni des OPCVM "monétaires", qui rémunèrent à court terme et en toute sécurité un capital, ni des OPCVM "obligations", qui offrent l'opportunité de revenus réguliers à moyen terme sans risque de perte, ni encore des OPCVM "actions", qui permettent de diversifier et de dynamiser un capital à condition d'accepter une certaine prise de risque. Pour qu'un fonds protégé ait droit à la dénomination de fonds "garanti" et obtienne à ce titre un visa de commercialisation, la COB (Commission des opérations de Bourse) impose que le capital investi à l'origine (hors frais de souscription) soit intégralement restitué à l'échéance. Tout épargnant qui met 100 F dans un produit de ce type doit retrouver, à terme, ses 100 F minimum. Lorsqu'une fraction seulement de ce capital est garantie à l'échéance du fonds (80 % ou 90 % par exemple), la COB considère que le produit n'est plus "garanti" mais seulement "assorti d'une protection". Fin 2000, l'encours de ces deux familles de fonds s'élevait à 33,9 milliards d'euros (contre 10,9 milliards d'euros 6 ans plus tôt, par exemple), ce qui représentait 4,4 % des encours totaux gérés en France au titre des Sicav et FCP (Fonds communs de placement).

Parallèlement, il existe une troisième catégorie de fonds, dits "à promesse" cette fois, et que la COB glisse, sans pouvoir lui donner une spécificité juridique quelconque, dans la catégorie des OPCVM "diversifiés". Leur particularité est de promettre un certain rendement (exemple : + 24 % net au bout de trois ans) en cas de progression ou, du moins, de bonne tenue des marchés boursiers, mesurée à travers la variation d'un indice de référence, le CAC 40 ou l'Euro Stoxx 50 le plus souvent. A l'inverse des fonds garantis ou assortis d'une protection, le capital investi dans un fonds à promesse n'est nullement protégé contre une mauvaise configuration de marché au moment de la sortie du fonds.

Les fonds garantis : la Bourse sur la pointe des pieds.

Avec ces fonds, nous venons de le voir, 100 % du capital initialement investi (hors frais de souscription) est garanti, quoi qu'il advienne, même si la Bourse s'effondre, d'où une sécurité totale pour l'épargnant. A contrario, en cas de hausse boursière, ce type de fonds en profite partiellement car sa performance est indexée sur un indice boursier. Par exemple, le fonds CM Euro 2006 PEA du Crédit Mutuel, qui devait obligatoirement être souscrit pour une durée de 5 ans et 4 mois, bénéficie, à hauteur de 60 %, de la progression de l'Euro Stoxx 50. Mais attention : aussi alléchant qu'il soit, ce type de message commercial ne doit pas induire en erreur. En supposant, par exemple, que la hausse de l'Euro Stoxx 50 soit de 70 % à l'échéance – hypothèse optimiste –, la performance du fonds sera de 42 % seulement (60 % de 70 %), soit un taux actuariel annuel net de 6,80 %. Avec un fonds garanti, l'épargnant ne participe donc que partiellement à la bonne tenue des marchés boursiers. Pour contourner cet écueil et pour que le devenir, plus ou moins faste, d'un seul indice boursier ne risque pas d'obérer le résultat final, certains gérants ont eu récemment l'idée de bâtir leur offre sur l'évolution de paniers de valeurs ou d'indices sélectionnés par leur soins. Ainsi, la performance du fonds Quatr'As Europe des Caisses d'épargne (commercialisé en janvier dernier) dépend de l'évolution d'un panier de 24 valeurs européennes : chaque année, pendant 6 ans, le gestionnaire du fonds ne retiendra que les 4 meilleures performances de l'ensemble des valeurs mobilières du panier et en fera la moyenne. En même temps, les 4 titres concernés seront définitivement retirés du panier, qualifié, pour cette raison, de "fondant". Le résultat final sera égal à la moyenne arithmétique des 6 rendements annuels ainsi calculés. Pour le fonds BNP Garantie Multisecteurs, le principe est identique mais, cette fois, le panier "fondant" est constitué de 12 indices sectoriels. Chaque année, les deux indices les plus élevés seront retenus dans le calcul de la performance annuelle, tout en étant sortis de la sélection initiale. Au final, l'épargnant percevra 85 % de la moyenne arithmétique des 6 résultats annuels ainsi calculés. Dans leur principe, ces deux offres, qui cherchent à exploiter les envolées, même passagères, des marchés, peuvent, à terme, se révéler intéressantes. Mais elles ont le défaut d'être difficiles à appréhender pour un néophyte et, dans un contexte boursier incertain, le résultat risque de ne pas être à la hauteur des espérances... Car il ne faut pas perdre de vue qu'en cas de récession boursière, les performances des meilleures actions ou indices composant le panier peuvent parfaitement... se révéler négatives

Pour un investissement plus marqué sur les marchés des actions : les fonds assortis d'une protection.

Pour viser un rendement plus en adéquation avec les performances boursières, l'épargnant doit accepter une dose de risque plus élevée, à savoir une garantie en capital, non plus intégrale, mais partielle. Il doit donc se tourner vers un fonds "assorti d'une protection", selon la terminologie de la COB. Avec le fonds Beau Fixe Dynamique du Crédit Lyonnais, par exemple, commercialisé en mars dernier et arrivant à échéance en mars 2004, la garantie du capital initial est de seulement 80 %, mais la promesse de rendement porte sur 180 % de la moyenne des hausses du CAC 40 constatées tous les semestres sur 3 ans. Au même moment, le Crédit Lyonnais proposait Beau Fixe Sécurité, un fonds "garanti" arrivant à échéance en mars 2004 : si le capital investi était bien garanti à hauteur de 100 %, la promesse de performance ne portait, en revanche, que sur 80 % de la moyenne des hausses du CAC constatées tous les semestres sur 3 ans.

De ces deux offres de placements, quelle était la meilleure ?

En supposant une mise de fonds initiale de 1 000 F (hors frais) et une progression moyenne totale du CAC 40 de 35 % jusqu'en mars 2004, on s'aperçoit que, dans le premier fonds, la performance serait de 63 % (180 % de 35 %) et, dans le second fonds, de 28 % (80 % de 35 %). A l'échéance, l'épargnant qui aurait misé sur le fonds, assorti d'une simple protection, récupérerait 1 430 F (800 F + 630 F) tandis que celui qui aurait préféré le fonds garanti obtiendrait 1 280 F (1 000 F + 280 F), ce qui se traduit par un taux actuariel annuel net respectif de 12,66 % et de 8,58 %. Un bémol toutefois : pour que le choix d'un fonds assorti d'une protection soit, in fine, plus judicieux que celui d'un fonds garanti, il faut que les marchés boursiers soient porteurs. A défaut, cette orientation se révèle pénalisante : en admettant que le CAC 40 ne progresse pas d'ici mars 2004, les souscripteurs de Beau Fixe Dynamique ne récupéreront que 800 F hors frais sur les 1 000 F investis au départ.

Les fonds à promesse : un rendement garanti dans diverses configurations de marchés.

Lorsque l'on souhaite placer une partie de ses avoirs sur les marchés des actions tout en bénéficiant d'un parachute à la baisse, il reste une troisième solution : celle des fonds à promesse (également nommés "fonds à objectif"). Leur principe est simple : dès lors qu'à l'échéance, l'indice boursier de référence (le CAC 40 ou l'Euro Stoxx 50) a progressé ou, au moins, est resté stable par rapport à sa valeur initiale, l'épargnant est assuré de disposer d'un rendement prédéterminé. Boni, un des premiers fonds du genre lancé à grands renforts de publicité par La Poste en juillet 1999, garantissait ainsi un rendement de 12 % sur un an avec, en cas de baisse du CAC 40, une rémunération finale amoindrie en conséquence : si le CAC chutait de 5 % par exemple, le rendement n'était plus que de 7 % (12 % moins 5 %). Bousto, fonds à promesse commercialisé il y a un mois par les MMA (Mutuelles du Mans assurances) fonctionne de la même façon : 24 % de rendement net garanti au bout de 3 ans, toute baisse du CAC 40 étant retranchée du rendement annoncé dans la limite de - 24 %.

Le fonds à promesse Millenium 3, commercialisé en mars dernier par Carrefour, est plus avantageux encore. Son rendement annoncé (14,49 % au bout de 2 ans) est servi dans trois cas de figures : en cas de stabilité, de hausse et même de baisse, jusqu'à - 15 % de l'Euro Stoxx 50 

Sur le même principe, Dynatop 6 du Crédit agricole, vendu en février dernier, est également intéressant : il n'y a pas de rendement prédéterminé à l'avance (la performance promise est égale à 100 % de la hausse du CAC 40, plafonnée au doublement du capital, soit un taux actuariel annuel maximal de 12,29 %), mais ce fonds d'une durée d'investissement de 6 ans garantit l'intégralité du capital investi dès lors que la baisse du CAC 40 n'excède pas 20 %.

Des modalités de calcul des performances fort diverses.

Reste un dernier élément de taille à aborder : la façon dont les performances boursières sont appréhendées. Deux méthodes de calcul coexistent actuellement. La première, la plus basique, consiste à calculer la différence entre le cours final de l'indice de référence (au moment où le fonds arrive à échéance) et son cours initial. A ce différentiel, le gestionnaire applique ensuite sa promesse de rendement (60 % de la progression du CAC 40, par exemple). Cette méthode de calcul, que les spécialistes nomment "de borne à borne", est très avantageuse dans une conjoncture haussière ; elle est, en revanche, particulièrement risquée lorsque les marchés sont très chahutés ou, lorsqu'après être passé par différents paliers à la hausse, l'indice finit par retomber, à peu de choses près, à son niveau initial (c'est l'effet négatif d'une courbe en forme de cloche...). Pour tenter de contrer cet inconvénient, le calcul de borne à borne peut être lissé : par exemple, dans le fonds Dynatop 6 du Crédit agricole, le gestionnaire fait la moyenne arithmétique des valeurs de l'indice atteintes durant les quelques jours qui suivent la fermeture de la période de souscription du fonds et effectue la même opération sur les jours qui précèdent la date d'échéance. Pour atténuer encore les risques liés aux mouvements parfois erratiques des marchés, le cours de clôture de l'indice peut être lissé sur un an : il sera, par exemple, égal à la moyenne des relevés mensuels de l'indice de référence opérés durant l'année qui précède la date anniversaire de l'échéance du fonds. C'est la méthode de calcul retenue pour Gan Euro 2008, fonds garanti commercialisé fin 2000 dans le cadre du contrat d'assurance vie Gan Valeurs. Il n'empêche : ces garde-fous n'ont, en réalité, qu'un impact limité, surtout en cas de retournement des marchés.

Seconde méthode de calcul de la performance : celle des moyennes arithmétiques semestrielles (utilisée pour les fonds Beau Fixe du Crédit lyonnais, par exemple) ou trimestrielles (notamment pour le fonds Europe Gradus 6 des Caisses d'épargne lancé en 1998). Le gestionnaire relève la valeur de l'indice de référence tous les 6 mois (ou tous les 3 mois) et en fait la moyenne pour obtenir la performance finale.

Dans une période boursière chahutée ou en cas de conjoncture morose, cette méthode des moyennes peut donner un résultat meilleur qu'un calcul de borne à borne. Dans un contexte boursier favorable, en revanche, cette méthode réduit les perpectives de gains.

Des fenêtres de souscription et une durée d'investissement bien déterminées.

Sécurité d'une part, performance de l'autre : pour pouvoir jouer à bon escient sur ces deux tableaux, et se donner un maximum de chances d'en ressortir gagnant à l'échéance, il est important de bien comprendre le mécanisme des fonds structurés. Contrairement aux autres OPCVM, ces fonds ne sont d'abord commercialisés que durant une période limitée, dont la durée n'excède pas, en règle générale, 4 à 6 semaines consécutives. Une fois passée cette fenêtre de souscription, le fonds demeure certes théoriquement accessible aux retardataires, mais les conditions d'entrée deviennent alors si dissuasives (doublement ou triplement des frais de souscription notamment) qu'il vaut mieux attendre le lancement d'un prochain produit pour investir. D'autant que les créations sont nombreuses : dans le réseau des Banques populaires par exemple, 4 fonds par an en moyenne ont été lancés ces trois dernières années et à la Société générale cette fréquence est plus importante encore, puisque pas moins de 4 à 6 fonds "garantis" ou "assortis d'une protection" ont été créés chaque année depuis plus de 8 ans.

Une des autres particularités des fonds protégés, tous types confondus, est d'être à échéance fixe : selon les réseaux de vente et leur politique commerciale du moment, vous souscrivez, pour une durée ferme de 2 ans (Millenium 3, par exemple, commercialisé par Carrefour du 19 février 2001 au 4 avril 2001), de 3 ans (Bousto, vendu par les MMA du 5 mars 2001 au 21 avril 2001), de 6 ans (Vivacio commercialisé par La Poste du 12 février 2001 au 30 mars 2001), voire de 8 ans (Beau Fixe Opportunité, vendu par le Crédit lyonnais du 12 février au 29 mars 2001).

Par ailleurs, la plupart de ces fonds sont éligibles au PEA (Plan d'épargne en actions) ou peuvent être glissés dans un contrat d'assurance vie multisupport, à condition toutefois que ces enveloppes fiscales soient gérées par le même établissement. A défaut, la souscription d'un fonds protégé ne peut se faire que dans le cadre d'un compte-titres ordinaire avec la fiscalité qui s'y rapporte (voir encadré). Enfin, la souscription minimale est souvent fixée à 100 euros (656 F), hors droits d'entrée. Ces derniers sont, selon les réseaux de vente et pendant la période de souscription uniquement, de 3 % en moyenne. Enfin, toute sortie anticipée entraîne le versement d'une commission de rachat, dont le montant est souvent de 4 % de la somme récupérée (au Crédit mutuel notamment), voire davantage (6 % chez Ecureuil gestion, par exemple). Certains réseaux comme le Crédit lyonnais réfléchissent à la possibilité d'une sortie anticipée à date fixe (date anniversaire de la clôture du fonds par exemple), moyennant des pénalités réduites.

En cas de sortie anticipée, la garantie de rendement devient évidemment caduque puisqu'elle n'est accordée qu'aux épargnants acceptant de patienter jusqu'à l'échéance du fonds. La sortie en capital s'effectue alors sur la base de la valeur liquidative de l'OPCVM du jour du rachat : cette valeur, comme celle de n'importe quelle autre Sicav ou FCP, s'apprécie ou se déprécie quotidiennement selon l'évolution des marchés des actions et des marchés de taux. Si ceux-ci sont porteurs au moment du rachat, l'épargnant disposera d'un capital plus important (hors frais de sortie anticipée) que celui investi au départ ; a contrario, le capital récupéré prématurément pourra être réduit comme peau de chagrin en cas de baisse des marchés. Mieux vaut donc ne pas investir dans des fonds protégés une épargne que l'on risque d'avoir à récupérer de façon imprévue à court ou à moyen terme.

Le risque, c'est tout de même à l'épargnant de l'assumer.

Tout épargnant qui souhaite investir aujourd'hui dans un fonds protégé ou structuré, doit bien être conscient que ce produit n'a rien de miraculeux : la sécurité dont est assortie le capital investi se paie toujours par une moindre espérance de gains. Et même si les performances des produits lancés il y a quelques années et arrivés à échéance depuis, sont, en règle générale, excellentes, rien ne peut laisser entrevoir que d'aussi bons résultats se reproduiront à l'avenir. D'ailleurs, qui pronostiquait début septembre 2000, alors que le CAC 40 caracolait au dessus des 6 600 points, qu'il s'effondrerait aussi brutalement en l'espace de quelques mois ?

Miser sur un fonds structuré comporte, de surcroît, une difficulté de taille : aucun produit ne domine l'autre de manière irréfutable au départ. Ce n'est qu'à l'arrivée, en regard du comportement des marchés, que le choix d'un certain type de fonds pourra véritablement s'avérer ou non judicieux.

Mais, dans tous les cas, investir dans un fonds protégé, c'est parier, certes à dose acceptable, mais parier tout de même, sur les marchés des actions, par nature risqués car fluctuants. A partir de là, deux stratégies sont possibles. Si vous pensez qu'il est plus prudent de se contenter d'une performance d'ores et déjà annoncée, quitte à ce qu'elle puisse s'avérer décevante en regard des performances boursières en cas d'envolée des marchés, choisissez un fonds à promesse : le rendement annoncé sera même garanti jusqu'à une certaine baisse des marchés. Vous n'aurez ainsi aucune mauvaise surprise (ni bonne d'ailleurs

). Si vous pronostiquez, en revanche, que la Bourse devrait remonter et si vous souhaitez profiter directement de cette dynamique sans toutefois prendre trop de risque, orientez-vous vers un fonds assorti d'une protection, offrant, par exemple, 60 % de l'évolution de l'Euro Stoxx 50 : dans une conjoncture favorable, vous encaisserez d'appréciables plus-values ; dans un contexte morose, votre capital bénéficiera d'un parachute à la baisse qui sera d'autant plus efficace que la méthode de calcul des performances aura été basée sur la technique du lissage. Enfin, si vous considérez que les marchés boursiers côtoient désormais leur point le plus bas et qu'il est possible de miser sur la reprise sans prendre de grands risques, la souscription de fonds protégés, quels qu'ils soient, n'est pas faite pour vous : mieux vaut acheter directement des actions ou encore des Sicav ou FCP actions. A condition de les conserver au moins 5 ans.

Roselyne POZNANSKI

Mots-clés :

FONDS A PROMESSE , FONDS GARANTI , OPCVM




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