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Antennes-relais : les maires réglementent les installations

Antennes-relais : les maires réglementent les installations
Décembre 2001
Le Particulier n° 949, article complet.
En réponse aux inquiétudes de leurs concitoyens quant aux effets possibles sur leur santé des antennes-relais de téléphonie mobile, de plus en plus de maires réglementent leur installation, comme récemment à Dijon ou à Besançon.

Les pouvoirs des maires en matière d'antennes.

Les plus récents de ces arrêtés s'inspirent du rapport d'un groupe d'experts dirigé par le Dr Denis Zmirou, établi à la demande du secrétariat d'État à la Santé (publié en février 2001). Il recommande que, par précaution, le faisceau direct de l'antenne ne soit pas dirigé vers des "bâtiments sensibles" tels qu'hôpitaux, crèches, écoles... situés à moins de 100 m (voir aussi le n° 944 du Particulier). Un maire peut, en effet, prendre des mesures pour préserver la sécurité et la santé publiques sur sa commune, à condition qu'elles soient suffisamment motivées et précises. Ce qui ne serait sans doute pas le cas d'une interdiction générale et indifférenciée de ces antennes-relais. Des opérateurs de téléphonie mobile ont attaqué certains de ces arrêtés sans avoir eu gain de cause. Le plus souvent, ils préfèrent prendre les devants, organisant des réunions d'information, pour éviter l'arrêté-couperet.

Une réglementation nationale en préparation.

Une réglementation nationale devrait progressivement compléter les initiatives des élus locaux : une circulaire ministérielle (16.10.01, JO du 23) rappelle que le Conseil de l'Union européenne a fixé, le 12 juillet 1999, des limites d'exposition du public aux ondes électromagnétiques. Ces valeurs limites devraient être imposées par décret, ainsi que des règles en matière d'implantation ou de protection de celles-ci. Mais le collectif "Insup - portables, les antennes-relais", regroupant une douzaine d'associations de consommateurs et de défense de l'environnement () estime que cette future réglementation sera insuffisante. Les élus locaux risquent donc de rester confrontés aux exigences contradictoires des opérateurs, qui voudront étendre ou densifier leur réseau, et de ceux qui ne voudront pas d'antennes-relais près de chez eux.

() Coordination et contacts : Agir pour l'Environnement, 97, rue Pelleport, 75020 Paris, tél. : 01 40 31 02 37 ; www.globenet.org/ape.

Mots-clés :

ANTENNE-RELAIS




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