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Calcul de l'impôt sur le revenu : les personnes à charge

Janvier 2009
Guide de la déclaration des revenus - Impôts 2009., article complet.
Auteurs : PUREN (Olivier), LOULIZI (Mounira), OSIFRE (Thierry), PELISSON (Jean), TINEAUX (Brigitte)
L'impôt sur le revenu est établi chaque année à partir des revenus encaissés l'année précédente par l'ensemble des membres de votre foyer fiscal. Il est calculé selon un barème progressif dont les taux s'élèvent par paliers, de sorte que son montant est d'autant plus important que le revenu de votre foyer est élevé. Le fisc aménage toutefois la progressivité de l'impôt grâce au système du quotient familial. Celui-ci consiste à diviser votre revenu imposable par un nombre de parts, variable selon votre situation personnelle et familiale (voir p. 264). Ce quotient dépend aussi des personnes à votre charge sur le plan fiscal, à savoir vos enfants et, dans certains cas, les personnes invalides vivant sous votre toit.

Mots-clés :

DECLARATION DE REVENUS , ENFANT , IMPOT SUR LE REVENU , QUOTIENT FAMILIAL




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