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Dépenses de matériels professionnels : les frais déductibles

Janvier 2009
Guide de la déclaration des revenus - Impôts 2009., article complet.
Auteurs : PUREN (Olivier), LOULIZI (Mounira), OSIFRE (Thierry), PELISSON (Jean), TINEAUX (Brigitte)
Les meubles, le matériel, l'outillage et le mobilier de bureau nécessaires à l'exercice de votre profession sont intégralement déductibles l'année de leur acquisition, si leur valeur unitaire hors taxes est inférieure ou égale à 500 €. Lorsqu'un bien se compose de plusieurs éléments qui peuvent être achetés séparément, vous devez retenir le prix global de ce bien pour apprécier cette limite (DA 5 F-2542, n° 56).

Au-delà de ce montant, vous pouvez déduire une somme correspondant à une annuité d'amortissement calculée selon le mode linéaire (DA 5 F-2542, n° 56, voir p. 78). Pour les biens utilisés à des fins à la fois professionnelles et personnelles, la déduction doit être réduite en proportion de la part d'utilisation privée.

En cas d'achat d'un véhicule, de gros outillage ou de matériel scientifique, les frais à déduire sont constitués par la dépréciation effective que ces biens ont subie en 2008. L'année d'acquisition, la dépréciation est égale à la différence entre le prix d'acquisition et la valeur réelle du bien au dernier jour de l'année. Les années suivantes, elle est égale à la différence entre la valeur réelle du bien au premier et au dernier jour de l'année. Pour les véhicules, vous pouvez déterminer cette dépréciation en vous référant à leur valeur sur le marché de l'occasion (DA 5 F-2542, n° 26).

Les frais d'achat d'un ordinateur à usage professionnel peuvent être amortis sur 3 ans. En revanche, le coût des logiciels est déductible intégralement l'année de leur acquisition, quel que soit leur prix. Ces déductions doivent, là encore, être proratisées en cas d'utilisation mixte, professionnelle et personnelle. Ainsi, pour un ordinateur acheté 1 800 € en septembre 2008 et utilisé professionnellement à 60 %, vous pouvez déduire 120 € (1 800 x 1/3 x 4/12 x 60 %).

Mots-clés :

DECLARATION DE REVENUS , DEDUCTION FISCALE , FRAIS PROFESSIONNELS , IMPOT SUR LE REVENU




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