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Succession : bien la préparer pour préserver l'harmonie familiale

Succession : bien la préparer pour préserver l'harmonie familiale
Mai 2004
Le Particulier n° 977, article complet.
Auteur : GANTIER (Jean-Léon)

Lorsqu'une succession s'ouvre, il n'est pas rare que des conflits d'intérêts entre héritiers mettent à mal l'harmonie familiale. Réduisez-en le risque en prenant, en temps utile, les bonnes décisions.

Comme on évoquait devant lui une famille particulièrement unie, Sacha Guitry répliqua "on voit bien qu'ils n'ont pas encore hérité." Assurément excessive, cette boutade n'en contient pas moins un fond de vérité. Enfant s'estimant, à tort ou à raison, lésé par rapport à ses frères et sœurs, divergence d'intérêts entre le conjoint survivant et les autres héritiers, concubin mal protégé évincé de l'héritage... sont autant de causes de différends. La plupart finissent par trouver une solution amiable, mais après bien des démarches et des compromis, et au prix de l'harmonie familiale. Dans les cas les plus graves, les héritiers se retrouvent devant les tribunaux. Il suffit de lire les histoires qui font la trame de ce dossier : elles nous ont été rapportées par des notaires (seuls les prénoms ont été changés pour préserver l'anonymat des protagonistes), ou ont donné lieu à des décisions de justice. Or, pour la plupart, ces litiges auraient pu être évités ou atténués. Répartir une partie de son patrimoine de son vivant en respectant l'équité entre ses enfants, organiser à l'avance sa succession pour protéger son conjoint – ou son concubin – sans léser ses descendants, utiliser au mieux les possibilités de l'assurance vie... Les outils juridiques existent. Ils permettent d'éviter des erreurs, ou de rattraper celles commises. Mais attention, leur mise en œuvre est délicate. Mal pensée, telle donation à des enfants, apparemment égalitaire, sèmera finalement la discorde entre eux. Tel contrat de mariage, telle donation au dernier vivant, mal conçus, protégeront certes le conjoint survivant, mais empoisonneront ses relations futures avec les enfants. C'est pourquoi le notaire doit faire en sorte que l'opération soit inattaquable sur le plan juridique, et qu'elle soit adaptée à votre cas personnel et à vos objectifs. En la matière, le "prêt à porter" est rarement satisfaisant, et le "sur mesure" généralement préférable. Il faut en effet s'efforcer de prévoir sur le long terme les conséquences de chaque décision, ce qui n'est pas toujours facile. Mais en famille, la tranquillité est à ce prix. Dossier réalisé par Jean-Léon Gantier

Mots-clés :

ASSURANCE VIE , DONATION , DONATION AU DERNIER VIVANT , FAMILLE RECOMPOSEE , SUCCESSION , TESTAMENT




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