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Travaux, nos réponses au casse-tête de la TVA à 5,5%

Travaux, nos réponses au casse-tête de la TVA à 5,5%
Mars 2007
Le Particulier n° 1011, article complet.
Auteur : MAES (Pascale)

Après quelques semaines de flottement, à l'automne 2006, l'administration fiscale a enfin clarifié et précisé les nouvelles conditions à remplir pour bénéficier de la TVA réduite sur certains travaux de bâtiment. Voici l'essentiel de ce qu'il faut savoir.

Les critères pour bénéficier de la TVA à 5,5 % sont variables selon la nature des travaux

Les règles d'application de la TVA réduite (5,5 %, au lieu du taux normal de 19,6 %) aux travaux de bâtiment ont été adaptées pour cantonner plus strictement cet avantage fiscal à l'entretien, la réparation ou l'amélioration des logements de plus de 2 ans, par opposition aux constructions nouvelles et aux rénovations de grande ampleur. En conséquence, pour tous les travaux courants de peinture, plomberie, électricité..., la TVA réduite continue à s'appliquer, à ceci près que l'attestation à remplir pour en bénéficier est plus complexe. La TVA réduite s'applique aussi aux chantiers plus étendus, à condition qu'ils ne conduisent pas à une réfection ou une rénovation de la totalité du second œuvre (voir p. 49 la définition des éléments concernés) ou d'une partie du gros œuvre (voir p. 45). Voici quelles sont les principales modalités de ce nouveau dispositif, à partir des questions que vous nous avez d'ores et déjà posées.

Quelles sont les formalités pour bénéficier de la TVA réduite ?

Vous devez pour cela remettre à l'entrepreneur (ou à chacun d'entre eux s'il y en a plusieurs), au plus tard avant la facturation, une attestation spécifique. L'administration fiscale en a établi deux modèles, l'un "normal", l'autre "simplifié" pour les travaux de faible ampleur (voir le n° 1010 du Particulier). L'entrepreneur se fondera sur le contenu de cette attestation pour savoir s'il peut appliquer la TVA réduite, ou s'il doit au contraire appliquer une TVA normale. Vous portez donc la responsabilité de vos déclarations mais vous pouvez vous faire aider par l'entrepreneur, ou vous reporter à l'instruction fiscale (3 C 7-06 du 8.12.06), très détaillée et assortie de nombreux exemples et tableaux récapitulatifs. Vous pouvez aussi interroger la direction des services fiscaux du lieu de situation de l'immeuble (éventuellement, dans le cadre de la procédure de "rescrit fiscal", voir p. 38 de ce numéro).

Est-il indispensable que le logement ait plus de 2 ans ?

En règle générale, oui, ce délai étant apprécié entre le moment où le logement a été habité, ou a été habitable, et la date de début des travaux. Mais une exception est prévue pour les travaux d'urgence, c'est-à-dire, selon l'instruction, ceux qui se révèlent soudain nécessaires "pour maintenir ou rendre au logement une habitabilité normale", tels que remise en état d'une porte ou d'une baie vitrée détériorée suite à un cambriolage ou un incident ; travaux sur la toiture suite à une tempête ; ou travaux de plomberie en cas de fuite. Même si le logement a moins de 2 ans, ces travaux donneront lieu à une TVA réduite, y compris s'ils sont pris en charge par votre assurance. En revanche, cette exception ne s'applique pas aux interventions qui relèvent de l'entretien régulier, ni aux travaux qui sont, par nature, exclus de la TVA réduite. Par ailleurs, si à la suite d'un cambriolage vous décidez de faire installer une alarme, cela n'entre pas, selon l'instruction, dans les travaux d'urgence. Vous devrez donc attendre que votre logement ait 2 ans pour pouvoir en faire poser une avec TVA réduite.

Les logements loués ou les résidences secondaires sont-ils concernés ?

Oui. Dès lors que le logement est achevé depuis plus de 2 ans et si les travaux sont éligibles à la TVA réduite, elle s'applique pour votre résidence principale ou secondaire, et quel que soit votre statut : propriétaire occupant ou bailleur, locataire, occupant à titre gratuit ou usufruitier, copropriétaire. Le syndicat des copropriétaires (voir p. 48) ou une société civile immobilière (SCI) peuvent aussi en bénéficier. Si vous êtes bailleur, il n'y a pas à distinguer entre les travaux qui sont ou non des charges récupérables sur le locataire ou sont ou non déductibles des revenus fonciers.

Qu'en est-il des jardins, espaces verts et piscines ?

La TVA réduite s'applique uniquement à la réalisation d'une voie carrossable entre la voie publique et votre maison ou l'immeuble (tracé, revêtement, aménagement...) ; à la pose, à la construction ou aux réparations d'un mur, d'une clôture (sauf haies vives) ; ou encore à la remise en état du terrain après, par exemple, la réalisation des branchements d'eau, de gaz d'électricité... (dans la mesure où ces travaux relèvent eux-mêmes de la TVA réduite). En revanche, tous les autres travaux d'aménagement et d'entretien des espaces verts, tels qu'installation de systèmes d'arrosage, réalisation d'allées, de bassins, travaux d'élagage... relèvent du taux normal. Même chose pour la réalisation et l'entretien d'une piscine, ou son amélioration (par exemple, pose d'équipements de sécurité désormais obligatoires). La règle générale est, en effet, que la pose d'équipements et d'accessoires ouvre droit à la TVA réduite seulement s'ils sont associés à des installations bénéficiant elles-mêmes de cette TVA. Plus généralement, les travaux d'installation d'équipements sportifs et de détente (terrain de tennis...) n'ouvrent pas droit à la TVA réduite.

Quel taux s'appliquera si je transforme une grange en habitation ?

D'une façon générale, la transformation en locaux d'habitation de locaux précédemment affectés à un autre usage entre dans le champ de la TVA à 5,5 %, si, après travaux, plus de 50 % de la surface de ces locaux sont consacrés à l'habitation. Les mêmes règles valent, par exemple, pour la transformation de bureaux en appartement dans un immeuble. À l'inverse, les travaux de transformation d'un local affecté à l'habitation en un local à un autre usage sont exclus du taux réduit. Mais dans votre cas, les travaux risquent d'être exclus de la TVA réduite parce qu'ils sont d'une importance telle qu'ils concourent à la "production d'une construction neuve". C'est le cas, selon la réglementation fiscale, dès qu'une au moins des trois familles d'éléments de gros œuvre décrites p. 45 est remise à neuf pour plus de la moitié (voir p. 49 pour l'évaluation de la quotité de travaux). Ainsi, si les travaux que vous projetez entraînent, entre autres, la réfection de plus de la moitié des fondations ou d'une partie importante des murs porteurs, il y aura, fiscalement parlant, "construction neuve", et la TVA normale s'appliquera à la totalité du chantier.

... Et si je fais remplacer toutes mes fenêtres ?

Les huisseries extérieures (portes et fenêtres) sont une des 6 catégories d'éléments de second œuvre (ou "lots") définies par la réglementation fiscale (voir p. 49). Les travaux sur ces éléments relèvent de la TVA réduite, sauf s'ils sont entrepris dans le cadre d'un chantier conduisant à une "construction neuve" ; parce qu'une partie du gros œuvre est remise à neuf (voir question précédente), et/ou parce que chacun des 6 lots de second œuvre est remis à neuf pour plus des deux tiers. La TVA normale s'applique alors à tout le chantier. En revanche, un chantier limité au remplacement de tout ou partie des fenêtres donnera lieu à une TVA réduite. Il en ira de même pour tout chantier remettant à neuf pour plus des deux tiers plusieurs des 6 lots de second œuvre (plomberie, électricité...), sauf au moins un d'entre eux.

Et si j'exerce une profession dans mon logement ?

Si, par exemple, une partie de votre appartement est occupée par votre cabinet de dentiste et sa salle d'attente, ou si vous occupez une maison dont le rez-de-chaussée est un magasin, le taux réduit s'appliquera à l'ensemble des travaux, si la superficie de votre logement consacrée à l'habitation représente au moins 50 % de la surface totale (dépendances non comprises). Si, au contraire, plus de la moitié de la superficie est à usage professionnel, le taux réduit s'applique uniquement aux travaux réalisés dans les pièces du local affectées exclusivement à l'habitation, les autres relevant donc de la TVA normale. L'entrepreneur, dans ce cas, distinguera dans sa facture les deux catégories de travaux.

Ai-je droit à la TVA réduite pour un aménagement des combles ?

Oui, si cela n'entraîne pas de construction nouvelle, telle que, selon l'instruction, une surélévation même partielle de la toiture, et si cela ne majore pas de plus de 10 % la surface hors œuvre nette (Shon) de votre maison. Ce second critère sera souvent aisé à respecter, puisque la superficie des combles est déjà incluse dans la Shon s'ils étaient aménageables. Plus généralement, l'instruction considère comme aménageables les volumes existants déjà isolés par le plafond du niveau inférieur ou par un cloisonnement, même si les surfaces en cause ne relevaient pas de la Shon. Concernant les balcons, loggias, vérandas et terrasses, les travaux de rénovation ou d'entretien bénéficient de la TVA réduite, ainsi que les travaux de fermeture d'un balcon ou d'une loggia (s'ils n'augmentent pas la Shon de plus de 10 %), mais pas, précise l'instruction fiscale, les travaux de construction et/ou d'extension de ces éléments.

Des travaux sur un garage bénéficient-ils de la TVA réduite ?

Les travaux sur toute dépendance de votre habitation, qu'elle soit attenante ou à proximité de celle-ci, peuvent prétendre à la TVA à 5,5 % : garage, cave, grenier, terrasse, loggia, emplacement de stationnement... Il faut tenir compte non pas de la dénomination mais de l'usage effectif : une grange, par exemple, relève de la TVA à taux réduit si elle est utilisée comme garage. Si vous êtes locataire, la TVA à 5,5 % peut aussi être appliquée pour un garage non attenant à votre habitation. Cela, que le garage soit loué avec votre logement ou loué à part, au même bailleur ou à un autre, si, par exemple vous louez un garage dans un autre immeuble. De même, à notre avis, si vous êtes propriétaire d'un emplacement ou d'un garage dans un immeuble à proximité de celui où vous habitez, il peut être considéré comme une dépendance de votre logement.

La TVA réduite s'applique-t-elle aux cuisines aménagées ?

Vous pouvez prétendre à la TVA à 5,5 % pour tous les travaux de plomberie, électricité, carrelage, peinture... ainsi que pour la fourniture et la pose d'éléments s'ils s'encastrent ou s'incorporent au bâti. Leur désassemblage ne doit pas pouvoir se faire sans détériorer le bâtiment ou le meuble. Cependant, les éléments de rangement, même s'ils sont fixés simplement au moyen de chevilles et de vis (ou tout autre type de fixation similaire) peuvent profiter du taux réduit, dès lors qu'ils s'intègrent dans un aménagement global (exemple donné par l'instruction : si le fond des meubles situé sous le plan de travail est découpé pour les besoins des conduites d'alimentation). En revanche, les éléments qui restent indépendants, tels que tables, sièges, ou qui ne sont pas intégrés à un ensemble (meuble isolé posé au sol) relèvent de la TVA normale. De même, les équipements ménagers (fours, réfrigérateurs) sont à 19,6 %, même s'ils sont encastrés dans les meubles. Plus généralement, la TVA réduite est réservée aux éléments spécialement adaptés à la configuration des locaux, et qui, de ce fait, ne sont pas récupérables après démontage pour être réinstallés ailleurs. L'instruction prend l'exemple d'un store, qui doit avoir été réalisé sur mesure, par opposition aux modèles "prêts à poser".

Comment s'applique la TVA réduite aux copropriétés ?

Pour les travaux qu'il fait effectuer sur les parties privatives de son lot, chaque copropriétaire peut bénéficier de la TVA réduite si l'immeuble a plus de 2 ans, si son lot est à usage exclusif ou principal d'habitation, et si la nature et l'ampleur des travaux est compatible avec la TVA réduite. Il en va de même pour les travaux sur les parties communes, avec une restriction supplémentaire : la réglementation fiscale exclut expressément du domaine de la TVA réduite la fourniture et le montage d'ascenseurs autres que ceux destinés aux handicapés, qu'ils soient collectifs ou individuels (tels que "monte-personnes" installés dans un escalier). Seuls les travaux annexes, tels que découpe de l'escalier, relèvent du taux réduit s'ils sont facturés à part. La TVA normale s'applique aussi aux équipements de chauffage collectif (chaudières, cuves à fioul, citernes à gaz...). En revanche, l'entretien de ces équipements relève de la TVA réduite (sauf s'il s'agit de remplacer la totalité de l'équipement).

Et s'il y a aussi des bureaux et des commerces dans la copropriété ?

Tout dépend de la proportion, dans la copropriété, des lots affectés exclusivement ou principalement à l'habitation (c'est-à-dire pour plus de 50 % de leur surface). Les dépendances d'un local (caves, garages...) suivent le régime de ce local, habitation ou autre. Si les lots d'habitation et leurs dépendances représentent au moins 50 % des millièmes de copropriété, la TVA réduite s'appliquera à la totalité des travaux sur les parties communes. Attention, selon les cas, il faudra se référer soit aux millièmes de charges générales, soit aux millièmes de charges spécifiques à certaines dépenses (charges d'ascenseur par exemple), si les travaux portent sur l'élément ou l'équipement concerné par ces millièmes spécifiques. Si, en revanche, les lots à usage d'habitation et leurs dépendances représentent moins de 50 % des millièmes, seule la quote-part des travaux qui leur est imputable relèvera de la TVA réduite. Par exemple, une copropriété comporte 6 lots commerciaux représentant 600 millièmes, 2 lots d'habitation (200 millièmes) et 2 lots affectés à plus de 50 % à l'habitation (200 millièmes). Les travaux sur les parties communes s'élèvent à 10 000 € hors taxes. Les lots à usage exclusif ou majoritaire d'habitation représentant moins de 50 % des millièmes, la part des travaux avec TVA à 5,5 % sera de 10 000 x 400 millièmes = 4 000 €, et la TVA correspondante sera de 220 € ; les propriétaires de lots d'habitation devront acquitter une quote-part totale de 4 220 €. La part de travaux taxée à 19,6 % sera de 10 000 x 600 millièmes = 6 000 €, et la TVA correspondante sera de 1 176 €. Soit, pour les copropriétaires concernés, une quote-part de 7 176 €. En tout, les travaux coûteront 11 396 € TTC. Il incombe au syndic, selon l'instruction, de demander à chaque copropriétaire, lors de chaque assemblée annuelle, quel est l'usage de son lot, pour déterminer la proportion de chaque catégorie (habitation ou autre). En l'absence de réponse du copropriétaire, le lot doit être considéré comme non affecté à l'habitation.

Un chauffe-eau solaire donne-t-il droit à la TVA réduite, en plus du crédit d'impôt ?

Son installation ouvre effectivement droit à la TVA réduite, comme plus généralement les travaux portant sur les installations de chauffage individuel (chaudière, équipements de production d'eau chaude, ou encore pompe à chaleur), de ventilation ou de climatisation... Il faut toutefois que ces éléments soient incorporés au bâti, par opposition, par exemple, à un convecteur non fixé au mur, ou à un climatiseur mobile sur roulettes. Le cas échéant, le bénéfice de la TVA réduite peut se cumuler avec un crédit d'impôt (voir notre Spécial Impôts 2007, p. 202 à 209), que ce soit au titre du développement durable (pour les chauffe-eau solaires notamment, ou les matériaux et équipements isolants...), ou du maintien à domicile des personnes âgées ou handicapées (pour certains ascenseurs spéciaux, équipements sanitaires...). Toutefois, le crédit d'impôt est réservé aux travaux sur votre résidence principale, et ne porte que sur la fourniture des matériaux et des équipements, à l'exclusion de la main-d'œuvre.

Peut-on étaler les travaux sur plusieurs années ?

Pour éviter que des travaux qui seraient exclus de la TVA réduite, vu leur ampleur, ne soient "saucissonnés" en plusieurs tranches de plus faible importance, le fisc tient compte des travaux facturés sur une période maximale de 2 ans (en prenant comme référence les dates de facturation). Par exemple, les travaux sur les fondations ne doivent pas les remettre à neuf pour plus de 50 % (voir p. 45). En septembre 2007, vous faites refaire 30 % des fondations, avec une TVA à 5,5 %, et en juillet 2009 vous entreprenez à nouveau des travaux sur 30 % des fondations. Au total, vous aurez dépassé la quotité autorisée, et l'ensemble des travaux relèvera donc de la TVA à 19,6 % : elle sera appliquée à la deuxième tranche, et vous devrez régler rétroactivement un complément de TVA sur la première tranche. En revanche, si vos travaux, en 2009, ne touchent que 15 % des fondations, la TVA réduite ne sera pas remise en cause. Et si, en septembre 2010, vous faites à nouveau des travaux, il ne sera pas tenu compte de ceux facturés avant septembre 2008 pour savoir si la quotité de 50 % est respectée.

L'application d'une TVA réduite peut-elle être contestée par le fisc ?

Vous devez effectivement être en mesure de justifier que les travaux entraient bien dans le champ d'application de la TVA réduite. Tous les justificatifs sont possibles : plans avant et après travaux, devis descriptifs et chiffrés, ou tout autre document. En revanche, le fait qu'un tiers ait estimé que la TVA réduite était applicable (notamment, votre assureur pour fixer votre indemnisation après un sinistre) n'est pas opposable à l'administration. Il importe donc d'exiger des entreprises des devis et des factures bien détaillés. Vous devrez les conserver, ainsi qu'une copie de l'attestation remise à chaque entrepreneur, jusqu'au 31 décembre de la 5e année suivant la facturation des travaux (31 décembre 2012, par exemple, pour des travaux facturés en 2007). Si, après vérification, l'administration estime que la TVA réduite a été appliquée à tort, vous devrez verser le complément de taxe résultant de la différence entre la TVA à 19,6 % et la TVA à 5,5 %. Le fisc peut aussi exiger de l'entrepreneur ce complément, ce dernier étant ensuite fondé à se retourner contre vous. Dans une copropriété, un redressement peut être infligé, sur ses charges de copropriété, au copropriétaire qui aurait donné au syndic des indications erronées sur l'usage de son lot, ou n'aurait pas signalé un changement d'affectation. En revanche, précise l'instruction, c'est le syndic qui subira le redressement s'il a estimé à tort que la proportion des lots d'habitation est d'au moins 50 %.

Pascale Maës

 


Mots-clés :

BUREAU , CHAUFFAGE , COMBLES , COPROPRIETE , FENETRE , FORMALITE ADMINISTRATIVE , JARDIN PRIVATIF




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