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Vos objets de valeur sont-ils bien assurés ?

Vos objets de valeur sont-ils bien assurés ?
Juillet-Août 2008
Le Particulier n° 1027, article complet.
Auteur : FERRON (Aurélien)

Bijoux, tableaux, meubles d'époque... la plupart des objets de valeur sont mal couverts contre les sinistres. Qu'il s'agisse de votre multirisque habitation ou bien d'une assurance spécifique, nos conseils pour les protéger au mieux.

Peur du fisc ou simple méconnaissance des risques encourus ? Toujours est-il que « si les collectionneurs éclairés n'hésitent pas à prendre toutes les garanties utiles pour protéger leurs trésors, l'immense majorité des amateurs d'objets d'art sont bien mal assurés », déplore Fabien Bouglé, fondateur du cabinet Saint-éloy Art Consulting. De fait, selon nos estimations, moins de 20 000 personnes auraient, à ce jour, spécifiquement assuré leurs œuvres d'art, tableaux, sculptures, tapisseries, fourrures, livres rares ou meubles d'époque... mais aussi l'argenterie, les bijoux et autres biens précieux. On peut penser que les détenteurs de tels objets sont bien plus nombreux, à en juger, par exemple, par la fréquentation des salles de vente de Drouot à Paris (6 000 personnes par jour), de la Biennale des antiquaires ou de la Foire internationale d'art contemporain (100 000 et 70 000 visiteurs respectivement). Bien entendu, ces objets de valeur sont couverts par votre assurance multirisque habitation, mais ils ne le sont que de façon limitée : les plafonds de garantie sont parfois inadaptés, et certains risques de dépréciation spécifique ne sont pas ou peu couverts. Ainsi, 75 % des sinistres frappant les objets de valeur ont pour origine un simple dégât des eaux, selon les statistiques d'un courtier parisien spécialisé. Avec des conséquences souvent dramatiques pour les livres anciens, les tableaux, les tapisseries, ou encore les bouteilles de vins rares dont l'étiquette s'est décollée... qui n'entrent pas dans les garanties d'une multirisque habitation. Quant aux vols, ils sont de moins en moins nombreux, selon l'Office central de lutte contre le trafic des biens culturels (OCBC). En 2007, seulement 1 883 vols d'œuvres d'art ont été recensés en France, dont 75 % dans des habitations privées, des chiffres divisés par quatre depuis 2002. La délinquance s'est, en effet, reportée sur les vols de métaux (cuivre, nickel, zinc...) dans des usines ou sur des chantiers, faciles à écouler et dont les prix ont flambé. Mais, prévient le commandant Bernard Darties, directeur adjoint de l'OCBC, « dès que ces marchés deviendront moins rentables, les cambrioleurs repartiront à l'assaut des domiciles privés ». Si vous ne l'avez pas déjà fait, il est donc bon, tout d'abord, d'évaluer vos objets de valeur et le niveau des garanties d'assurance nécessaires, puis de vérifier si votre assurance actuelle suffit. Dans la négative, vous pourrez alors envisager une solution mieux adaptée, multirisque habitation « haut de gamme », ou assurance consacrée aux objets de valeur.

Faites la lumière sur vos richesses

À cet égard, ne vous laissez pas arrêter par la crainte de divulguer l'étendue de vos possessions, notamment au fisc. Concernant l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), les « objets d'antiquité », les « œuvres d'art » et les « pièces de collection » n'entrent pas dans son assiette. En revanche, les bijoux et l'argenterie sont, en général, à déclarer (voir encadré « pour en savoir plus » p. 81). En outre, depuis mars 2004, les assureurs ne sont plus tenus de déclarer chaque année à l'administration fiscale l'identité des souscripteurs de contrats couvrant pour plus de 15 000 € de pierreries, d'objets d'art, de collection ou d'antiquité (art. 29 de l'ordonnance n° 2004-281 du 25.3.04). Cela dit, s'il a des soupçons sur un contribuable, le fisc peut se faire communiquer les contrats d'assurance souscrits par celui-ci (art. L. 81 et L. 89 du livre des procédures fiscales). Par ailleurs, lors d'un décès, l'assureur a l'obligation de déclarer au fisc les contrats spécifiques aux bijoux, objets d'art ou de collection (art. 805 du code général des impôts).

Pour faire les bons choix en matière d'assurance, commencez par faire un inventaire détaillé de tous les objets que vous possédez qui vous paraissent avoir une certaine valeur. Bijoux de famille, meubles d'époque hérités de l'arrière-grand-père, bronzes dénichés dans une brocante ou mobilier Art-déco acheté aux puces, rien ne doit être oublié. Ensuite, faites les évaluer (voir ci-contre). Attention aux surprises : la valeur sentimentale que vous accordez à un objet peut être sans commune mesure avec sa valeur vénale. Cela fait, examinez comment votre assurance multirisque habitation définit les « objets de valeur », ou autre appellation équivalente (« biens précieux », « objets à risque de vol », voir tableau p. 80). La valeur de l'objet compte aussi. Ainsi, pour Axa, un bijou n'est un objet de valeur que s'il vaut plus de 356 € (valeur révisée chaque année en fonction d'un indice). Autres exemples de seuils : 890 € pour une œuvre d'art (Macif), 1 820 € pour un tableau ou une statue (Groupama), 8 000 € pour un « meuble ancien d'époque » (MMA), 11 868 € pour une « collection » (Generali). En deçà de ces seuils, les objets font partie du mobilier courant. Inversement, certains objets, bien que coûteux à l'achat, ne sont jamais définis comme objets de valeur, tels qu'un équipement de home cinéma ou une cuisine aménagée de haut de gamme. Pour ces biens, il faut donc rechercher des garanties spécifiques destinées à pallier leur dépréciation rapide. De même pour les instruments de musique, pour lesquels il existe des assurances spéciales.

Recherchez également dans votre contrat quel est le plafond spécifique de garantie applicable aux objets de valeur. Par exemple, si vous êtes assuré à hauteur de 50 000 € de mobilier, dont 10 000 € d'objets de valeur, et si un ou plusieurs de ces objets subissent un sinistre estimé à 15 000 €, vous ne toucherez que 10 000 €, bien que le plafond global de garantie ne soit pas atteint. Il est donc essentiel que ce plafond spécifique corresponde – ou puisse correspondre moyennant un avenant au contrat – aux objets de valeur que vous détenez. Ainsi Groupama (contrat Privatis, formules « Confort » ou « Tranquillité ») propose quatre plafonds de garantie, de 2 318 € à 58 148 €. Au Crédit agricole, on ne peut garantir plus de 45 000 € de bijoux et d'œuvres d'art (à condition d'assurer pour 150 000 € de mobilier en formule « Équilibre »). Certes, les assureurs acceptent généralement de relever quelque peu ces plafonds si l'assuré le demande. Néanmoins, le produit le plus souple est le contrat Raqvam de la Maif et de sa filiale Filia-Maif, qui laisse l'assuré libre de fixer, à l'intérieur du plafond global de garantie, celui spécifique aux objets de valeur, jusqu'à un maximum de 273 200 €.

Passez au crible les risques garantis

En plus du plafond de la garantie proposée, il faut vérifier comment les risques auxquels sont exposés certains objets de valeur sont couverts par votre multirisque habitation. Concernant le vol, la plupart des contrats (sauf, parmi ceux que nous avons étudiés, Domultis de GMF et Raqvam de la Maif), prévoient que cette garantie est suspendue au-delà d'un certain délai d'absence de votre domicile (clause dite « d'inhabitation »), en général 90 jours par an, mais parfois moins (30 jours d'affilée, par exemple à la Maaf). Quant au Crédit agricole, il exige que les bijoux assurés soient déposés dans un coffre pour toute absence supérieure à 10 jours. Par ailleurs, au-delà des risques de base (vol, dégâts des eaux, incendie, catastrophes naturelles...), les multirisques habitation standard font l'impasse sur d'autres garanties très utiles. Ainsi, celle des dommages accidentels (prévue uniquement dans les formules Équilibre ou Sérénité du contrat Raqvam de la Maif, o­­u avec l'option « tous risques » de la Maaf). Sans cette garantie, vous ne toucherez pas un sou d'indemnité si un bouchon de champagne brise votre lustre ancien ou si du café est renversé sur votre tapis persan (sauf si vous pouvez vous retourner contre l'auteur du dommage). Les objets de valeur ne sont quasiment jamais garantis s'ils subissent un sinistre hors de votre domicile, ou alors uniquement lors d'un déménagement (en option chez MMA et à la GMF, à l'exception des bijoux), ou dans certains cas de vols avec agression (Groupama et Axa). Autre limite de taille, en cas de sinistre, votre préjudice sera évalué en fonction de la valeur marchande de l'objet à ce moment, ce qui peut réserver de bien mauvaises surprises. Une toile endommagée puis restaurée peut perdre de ce fait de 10 à 20 % de sa cote officielle, même si le travail du restaurateur a été irréprochable. Un objet dépareillé peut également se déprécier fortement : là où un ensemble de deux vases en porcelaine de Sèvres du XVIIIe siècle peut valoir jusqu'à 80 000 €, chacun, séparément, ne se monnaie guère plus de 25 000 €. Si un seul d'entre eux disparaît, l'assureur indemnisera sur cette base, et, en outre, ne tiendra pas compte de la dépréciation du second vase, qui ne vaudra plus, lui aussi, que 25 000 €. Résultat pour l'assuré : une perte potentielle de 30 000 €.

Recherchez une assurance personnalisée

Si vous vous apercevez que votre assurance actuelle ne convient pas à vos besoins, une première alternative est de la remplacer par une assurance habitation dite « haut de gamme », comme en proposent nombre d'assureurs, tels qu'Axa (Signe particulier ou Grandes Demeures), Generali (Singulier) ou Groupama (Demeure). Principaux avantages par rapport aux formules basiques : des plafonds de garantie plus élevés ; davantage de possibilités de moduler le plafond de cette garantie et moins de limites de garantie, notamment en matière d'inhabitation. Au-delà, pour une couverture sur mesure de vos objets de valeur, il faut envisager de souscrire une assurance uniquement destinée à ceux-ci. Trois assureurs sont actuellement présents sur ce marché : Axa Art, filiale d'Axa, avec son contrat « Art », Generali (Plan protection art) et Hiscox (Fine Art), dont les produits sont distribués et parfois aménagés par des courtiers spécialisés (voir encadré ci-dessous). Ces contrats offrent toute la panoplie de garanties possibles et imaginables : dommages accidentels, bris d'objets fragiles, dépréciation d'œuvres d'art, vol garanti 365 jours par an, à domicile ou en déplacement... Mieux, le degré de couverture est personnalisable objet par objet (voir p. 79). Inutile, du coup, d'assurer en bris d'objet fragile un bronze posé dans le salon à même le sol. Les tableaux accrochés dans l'entrée, plus exposés, peuvent, en revanche, être couverts contre la casse accidentelle. C'est ainsi que le propriétaire d'une toile d'un artiste américain contemporain estimée à 500 000 €, endommagée par un coup de pied, a pu percevoir de son assureur 2 000 € au titre des frais de restauration et 77 500 € au titre de la dépréciation, deux préjudices qu'une multirisque habitation n'aurait jamais couverts.

L'assureur peut exiger des aménagements coûteux

Ces contrats spéciaux peuvent prévoir une indemnisation en « valeur agréée », c'est-à-dire sur la base d'une évaluation fournie par le client et acceptée par l'assureur. Cela même si la cote de l'objet a chuté depuis la souscription du contrat. Mais si elle a monté, l'assureur n'en tiendra pas non plus compte. C'est pourquoi il est prudent de réviser régulièrement la valeur agréée de chaque objet ainsi assuré.

Enfin, le coût d'un contrat spécifique n'est pas exorbitant, au regard des garanties apportées. La prime est de l'ordre de 3/1 000 des montants garantis, avec un minimum de 300 à 500 €, ce qui justifie ces contrats surtout à partir d'environ 80 000 € d'objets à assurer. Pour les très grosses collections (au-delà de 1 million d'euros), la prime peut descendre jusqu'à 1/1 000 de la valeur des biens, et au contraire monter jusqu'à 6/1 000 s'il s'agit d'objets d'arts de petite taille (statuettes, bibelots...), fragiles et faciles à dérober. La facture peut aussi doubler ou tripler pour des bijoux que l'on souhaite assurer pour la perte et le vol partout dans le monde.

À la prime s'ajoute cependant le coût des mesures de protection contre les risques, notamment le vol, auxquelles l'assureur subordonne l'acceptation du dossier. Au minimum, il faut une porte blindée avec serrure trois ou cinq points et cornières anti-pince, et un système d'alarme relié à un centre de télésurveillance pour les maisons isolées. Mais, explique Éric de Buttet, du cabinet Experimm, qui effectue des audits de sécurité à la demande des assureurs, « en fonction des lieux et des sommes en jeu, nous pouvons exiger des vitrages antieffraction, des systèmes de transmission d'alarme indépendants de la ligne téléphonique et des barrières infrarouges extérieures ». Voire des contacteurs électroniques à placer derrière les tableaux de grande valeur, plus, parfois, des extincteurs et détecteurs de fumée ou d'humidité. Ces aménagements peuvent coûter quelques milliers d'euros, surtout si vous habitez une maison et non un appartement. En contrepartie, vous pourrez réduire le coût de l'assurance de votre habitation, puisque celle-ci sera bien protégée, et que vous n'aurez plus besoin d'assurer les objets déjà couverts par un contrat spécifique.

Aurélien Ferron


Mots-clés :

ASSURANCE , ASSURANCE MULTIRISQUE HABITATION , EXPERTISE , OBJET D'ART , VENTE AUX ENCHERES , VOL




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