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Les produits financiers vont subir une taxation plus lourde en 2011… En effet, parmi les réformes inscrites dans les dernières lois de finances votées fin 2010, ce sont incontestablement celles visant les produits de l’épargne et des placements financiers qui vont le plus alourdir votre facture fiscale cette année.
Le Guide fiscal de la Bourse du Particulier fait le point sur ces réformes et analyse en détail leur impact sur l’évolution de votre patrimoine mobilier en 2011. Vous disposez ainsi d’un outil fiable pour réaliser les arbitrages qui vous permettront, malgré tout, de maintenir la rentabilité de vos placements cette année. Un outil qui vous aidera aussi à déclarer vos revenus et gains financiers perçus en 2010 au mieux de vos intérêts, à contrôler les montants inscrits par le fisc sur votre déclaration préremplie, et à les corriger sans risque de vous tromper si cela s’avère nécessaire.
Il aborde les points suivants :
-
les valeurs mobilières et les produits dérivés : actions (imposition
des dividendes et plus-values, prélèvements sociaux, report
d'imposition des plus-values), obligations (imposition des intérêts,
prélèvements sociaux, obligations convertibles en actions, retenue à la
source, prime d'émission et de remboursement), Sicav et FCP (imposition
des revenus et plus-values, FCPR, FCPI, FIP), trackers (dividende,
plus-value, FCP indiciels...), warrants, certificats ;
-
l'actionnariat salarié : stock-options (rabais, avantage tiré de la
levée de l'option, plus-value de cession), attribution d'actions
gratuites (avantage tiré de l'attribution, plus-value), plan d'épargne
entreprise (PEE) (fiscalité des versements, participation et
intéressement, revenus du plan) ;
- les placements réglementés :
plan d'épargne en actions (PEA) (fiscalité en l'absence de retrait, en
cas de retrait, après clôture du PEA, sortie du PEA en rente, titres
éligible au PEA), assurance-vie (imposition des produits, de la rente,
prélèvements sociaux, réduction d'impôt attaché aux primes, fiscalité
de la transmission), plan d'épargne retraite populaire (Perp)
(déduction des versements, imposition à la sortie du plan), plan
d'épargne populaire (PEP) (fiscalité applicable avant et après 8 ans),
plan d'épargne logement (PEL)(fiscalité avant 10 ans, entre 10 et 12
ans, à partir de 12 ans) ;
- l'épargne bancaire : livret d'épargne,
compte à terme, bon de caisse (fiscalité des bons nominatifs, bons
anonymes, bons de caisse des entreprises, bon du trésor et bon
assimilé), titres de créances négociables ;
- les autres placements
financiers : organisme de placement collectif immobilier (OPCI)
(fiscalité des Sicav, FPI), fonds communs de créances (imposition des
produits, plus-values, imputation des pertes et des moins-values),
créance, dépôt et compte courant (imposition de revenus, plus-values,
déduction des intérêts débiteurs), placement aurifère, or, métaux et
objets précieux (taxation forfaitaire, imposition en plus-value) ;
-
l'optimisation fiscale : prélèvement forfaitaire libératoire (produits
des placements à revenu fixe, dividendes d'actions, taux applicables),
seuil d'imposition des plus-values (appréciation du seuil de cession),
bouclier fiscal (fonctionnement, placements financiers), avantages des
clubs d'investissements.
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